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Calcul de l'IR dû en 2009
Calcul
de l'impôt brut Nombre
de parts Barème
2009 Plafonnement
des effets du quotient familial Décote
L'IR tient compte des charges de famille, est calculé selon un taux qui progresse au fur et à mesure que le revenu s'élève, est susceptible de réductions diverses. Voir aussi le bouclier fiscal. |
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Calcul de l'impôt brut
L'impôt brut est calculé selon le "système du
quotient familial" :
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Nombre de parts
Il est fixé en fonction de la situation familiale du contribuable
et du nombre de personnes à
charge :
(1) Le nombre de parts indiqué est cependant modifié
pour tenir compte de la garde alternée des enfants en cas de
divorce ou de séparation. |
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Barème
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Plafonnement des effets du quotient familial
L'avantage est limité à 2 292 € (sauf mesures
spécifiques) par 1/2 part additionnelle à partir d'un
certain montant
de revenu imposable.
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Décote
Si l'impôt brut (après plafonnement du quotient familial)
n'excède pas 862 €, il est diminué d'une "décote"
égale à (431 € - 50 % de l'impôt brut).
EXEMPLE : pour un montant d'impôt brut de 440 €, la décote est égale à : 431 € - (440 € : 2) = 211 €. |
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Calcul
de l'impôt brut







