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| Bourse : Guides - Ordre et opérations de bourse |
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Transmission
Les ordres peuvent être transmis par divers moyens.
Il convient de se renseigner auprès de son établissement
pour connaître l'accès aux différents canaux.
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Contenu
L'ordre doit notamment indiquer :
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le sens de l’opération (achat ou vente),
-
les noms et, le cas échéant, le code
de chaque valeur (code ISIN),
-
la quantité de titres à négocier,
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le type d’ordres et sa limite de validité,
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et le mode de règlement pour les valeurs
éligibles au SRD (Service de règlement différé).
Il existe plusieurs types d'ordres.
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Ordre au marché (1)
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Exécuté sans condition de prix et
en totalité, par priorité, dès que le volume
des échanges le permet. Il peut n’être exécuté
que partiellement.
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Ordre à cours limité
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Assorti d’un prix limite fixé par
le client : prix maximal (achat) ou minimal (vente).
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Ordre à la meilleure limite
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Sans indication de prix et traité comme un “ordre
à cours limité” :
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à l’ouverture, au cours d’ouverture,
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et, en séance, au prix de la meilleure
offre en attente (ordre d’achat) ou de la meilleure demande
en attente (ordre de vente).
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Ordre à seuil de déclenchement
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Ordre “défensif”, qui permet de profiter d’une
tendance à la hausse ou de se prémunir contre
une baisse.
Il devient un “ordre au marché” dès
que la limite fixée (“seuil”) est atteinte
et est donc exécuté dès que le cours :
-
atteint ou dépasse le seuil fixé
(ordre d’achat),
-
ou est inférieur ou égal au
seuil fixé (ordre de vente).
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Ordre à plage de déclenchement
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Même principe que l’ordre à seuil de déclenchement,
mais une seconde limite fixe :
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(1) Anciennement, “ordre à tout prix”.
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Exécution
Une fois l’ordre exécuté, le client reçoit un
“avis d’opéré”, document récapitulant
l’opération, le cours pratiqué, les frais et, le cas
échéant, les impôts perçus.
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Dénouement de l'opération :
règlement au comptant ou SRD
Le mode de règlement et de livraison est identique pour tous les
marchés.
On distingue :
Seules sont éligibles au SRD, en principe, les valeurs françaises
et étrangères cotées en continu sur le nouveau
marché réglementé, Eurolist d’Euronext, répondant
à certaines conditions (capitalisation boursière d’au
moins 1 milliard d’€ pour les valeurs françaises,
par exemple).
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Règlement au comptant
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Le vendeur s’engage à livrer les titres et l’acheteur
à en payer le prix, dès exécution de l’ordre :
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règlement et livraison des titres sont
simultanés : dénouement de l’opération
matériellement réalisé 3 jours après
la négociation (“J + 3”),
-
depuis le 01.04.2006, la date d’inscription
au compte de l’acheteur et donc le transfert de propriété
à son profit est la date de règlement-livraison
(soit“J + 3”).
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Service de règlement différé
(SRD)
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Il permet aux investisseurs :
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de différer le règlement-livraison
des transactions le dernier jour du mois boursier,
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moyennant une commission librement fixée
par l'intermédiaire et, éventuellement, le versement
d'un dépôt de garantie.
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Frais
Les uns sont occasionnés par les opérations-mêmes
: frais de courtage ou commission des banques dont le montant est librement
négocié (+ TVA au taux normal de 19,6 %).
Les autres sont des frais de gestion (ou de tenue de compte) :
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frais de gestion (pour les titres d’OPCVM),
-
ou encore frais de tenue de compte.
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Impôt de bourse
L'impôt de bourse a été supprimé :
sont concernées les opérations réalisées
à compter du 01.01.2008.
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Transmission
