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Retour au sujet Impôts

Impôts : Revenus irréguliers / Imposition

23 juin 2014 17:09

Bonjour à tous,

Je suis dans une situation un peu particulière ou en tout cas nouvelle pour mois.
Salarié pendant 10 ans, j'ai crée une structure il y a bientôt un an. J'ai quelques rentrées régulières (qui montent à 50 Keur/an à peu près) et ensuite je touche des success fees. Ce qui devrait être le cas d'ici décembre pour un montant très important (700 Keur à peu près).

J'ai 2 questions essentielle pour moi:

1- Quelle est la meilleure fiscalité pour en récupérer le plus possible (je suis TNS dans une structure SARL)?
2- Sachant que je ne suis pas du tout certain d'avoir ce genre de success fees les années suivantes, est-ce que je peux répartir ma rémunération sur les années suivantes?

Merci d'avance

7 réponses

  • 23 juin 2014 20:27

    Merci à toi

  • 24 juin 2014 10:52

    A vue d'oeil, je m'arrangerais pour que ca reste dans une structure a tres gros capital social mais avec tres peu de capital libere, convertir les fees en capital, et sortir sans imposition au bout de 8 ans. Attention, je ne suis pas fiscaliste donc je raconte peut-etre des grosses betises. Je pense qu'il y a qqch de ce gout a reflechir ; je pense qu'un fiscaliste decent peut t'eclairer. Admettons que ca marche ; faut encore ne pas avoir besoin de ton cash pour etre capable de le laisser hiberner pendant qq annees.
    En tous cas, je n'irais pas aux services fiscaux pour commencer,... ca me semble surement la plus mauvaise idee car ils ne peuvent pas etre juge et partie. Donc en theorie, pourquoi pas, mais en pratique, surement pas. Comme disait Yogi Berra (que je cite a tout bout de champs depuis 2 jours!) "En theorie, la pratique et la theorie se rejoignent. En pratique, c'est pas du tout le cas."

  • 24 juin 2014 15:31

    Consultez un bon avocat fiscaliste.
    ce genre de "one shot" se gère souvent avec de l'offshore si votre biz a une dimension internationale.

  • 24 juin 2014 22:52

    « 1- Quelle est la meilleure fiscalité pour en récupérer le plus possible (je suis TNS dans une structure SARL)? »

    C'est ce point qui me pose question !

    Vous indiquez être TNS (Travailleur non salarié), ce qui signifie que vous facturez des notes de consultant (soit directement à des clients), soit par l'intermédiaire d'une structure sociétaire (SARL) qui peut aussi être le prestataire de vos clients.

    Vous dites avoir créé une structure, et je suppose donc que vous en êtes associé plus ou moins majoritaire, qui va distribuer des dividendes ; selon le statut fiscal de cette société, les bénéfices seront acquis en totalité au profit des associés (si soumise directement à l'IR) ou peuvent se trouver plus ou moins distribués (si soumise à l'IS) ; il me semble que cette seconde option est de nature à pouvoir lisser les bases de votre imposition personnelle à l'IR.

  • 25 juin 2014 09:27

    Pas envisagé le "portage" salarial ..?

  • 25 juin 2014 10:39

    "Pas envisagé le "portage" salarial ..?"

    Qu'entendez-vous par ce vocable ?

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