Assurance Vie : moi 71 ans et Mme 69 ans, nous

dalli

05 décembre 2011 •13:58

Euh le dénouement est au premier décès ou 2ème ?
Quel est votre régime matrimonial ?
Avez-vous des enfants ?

chrifan

05 décembre 2011 •14:11

A dalli, communité universelle au dernier vivant, 2 enfants. Pas de succession au 1er déces. Revenons à la question: quid de la régle des 70 ans ?, merci

paal

05 décembre 2011 •16:16

Dalli, il est pourtant clair, mais il faut lire ...

"A dalli, communauté universelle au dernier vivant, 2 enfants. Pas de succession au 1er décès."

Toutr en ayant 2 enfants, ils ont opté pour une communauté universelle, ce qui fait que les enfants succédérons au second décès, et non au profit d'un tiers ...

Par contre, et comme les contrats ont dû être alimentés à partir de cette communauté universelle, je pense que chaque contrat (même non joint) peut-être considéré comme étant au nom des deux souscripteurs, puisque les fonds proviennent de cette communauté universelle (mais là, je n'en suis pas certain ...)

"Revenons à la question : quid de la régle des 70 ans ?, merci"

Il s'agit de savoir d'où proviennent les primes, et comme elle proviennent d'une communauté universelle où l'un des conjoints a plus de 70 ans, il me semble que les primes versées après le 70ème anniversaire de Mr doivent suivre le régime des primes versées après 70 ans, et cela même si un co-souscripteur est plus jeune ; de toute façon l'année prochaine, le problème sera réglé ...

dalli

05 décembre 2011 •16:27

ok j'ai lu trop vite je n'ai pas vu les enfants.

Il faut comprendre ce qu'il veut faire exactement car s'il vuet un contrat conjoint il a une raison et faut vérifier qu'il a compris.

A priori c'est une mauvaise idée, je veux donc lui donner une orientation de quoi faire.

colin153

05 décembre 2011 •18:20

avant fin 1991, je crois, la fiscalité ante 70 ans est acquise qque soit la date des versements ultérieurs

paal

05 décembre 2011 •18:59

"Sans compter que son contrat à lui doit avoir été alimenté avant 70 ans."

C'est la raison pour laquelle, lorsque l'on arrive à 62 ans, il est utile d'ouvrir un contrat avec un montant modique, qui permette qu'il soit "mûr" lorsque parvenu à 70 ans, vous ayez la faculté de verser les primes d'après 70 ans ...

En procédant ainsi, il n'y aura pas d'ambiguité sur la répartition des régimes fiscaux applicables, entre primes versées avant ou après 70 ans ...

Et en cas de nécessité ultérieure de retrait, il n'y aura pas non plus à se poser la question de savoir à quelle fraction du contrat, le retrait devra se trouver affecté ...

chrifan

05 décembre 2011 •19:01

La communité universelle à été faite il y a quatre ans, après l'alimentation des contrats qui ont plus de 8 ans. Pourquoi je réfléchie a faire cela: pour qu'au 1er DC les sommes n'aillent pas au bénéficiaire ma femme en l'occurence car elle devrait y renoncer au profit des enfants. Parce si elle renonce pas elle va se retrouver a + de 70 ans a verser + de ± 3000€, et a son DC ces sommes seront taxé un max. C'est pourquoi ma question: quid de la régle des 70 ans dans ce cas.
Cordialement.

Profil supprimé

05 décembre 2011 •19:50

Pour répondre à votre question :

Vous envisagez de souscrire en co-adhésion avec dénouement au second décès du fait de votre nouveau régime matrimonial. Le survivant deviendrait le seul souscripteur, assuré et bénéficiaire en cas de vie du contrat. Dès lors on retient l'âge du survivant au moment du versement des primes pour déterminer la fiscalité applicable (il y a 15 ou 20 ans que l'administration l'a précisé). Il faut espérer comme l'a dit User que ce soit Madame qui survive...

..........

Pour résoudre votre problème par rapport aux enfants dans un second temps :

En l'état actuel des choses, je vous invite à regarder ce qu'est une clause bénéficiaire démembrée pour conserver vos contrats existants ;-)
Et si un jour vous dépasser les plafonds d'exonération vous pourrez souscrire en complément un contrat après 70 ans pour utiliser les abattements en ligne directe en complément de ceux de l'assurance vie ;-)

Bien à vous,

.........

PS : il aurait peut être fallu se poser la question au moment du changement de régime matrimonial non...

dalli

06 décembre 2011 •08:49

bon heureusement il reste le poste de crasy car les miens : zoup à la casse.

chrifan

06 décembre 2011 •09:53

Merci de votre réponse, c'est bien ce que je pensais c'est l'age du plus jeune qui compte pour la totalité des fonds (y compris ceux de Mr qui à + de 70 ans) en cas de co-adhésion. C'est bien ça?

chrifan

06 décembre 2011 •11:25

je pense que vous avez mal perçus le sujet, à savoir que actuellement ma femme a 69 ans. Si on attends: au 1er DC le bénéficiaire va toucher l'AV mais il aura + de 70 ans, er ce montant il va le replacer dans un autre contrat qu'il a. Donc la somme dépassra les ± 30000 €, donc fiscalité importante. Donc le pense que cela vaut mieux de faire cette opération maintenant avant que Mme est 70 ans. je pense être clair. Cordialement

chrifan

06 décembre 2011 •12:29

étudier plus amplement le sujet. Fin de la discution. BàV.......