Assurance Vie : Clause bénéficiaire et renoncement

M2757369

19 nov. 2015 •14:43

La possibilité dans la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie de prévoir en cas de renoncement d'un bénéficaire de premier rang l'attribution de tout ou partie du capital à un bénéficiaire de seconde rang est injustement méconnue,

Une telle clause donne beucoup plus de souplesse à l'assurance vie et évite aux bénéficiaires d'être piégés par une clause devenue obsolète.

Je vous renvoie à ce propos à l'excellent article publié par le Doyen Aulagnier dans l'agefi actif en septembre 2014.

De larges extraits en sont disponibles sur http://jeanaulagnier.canalblog.com/


Il y prône des clauses extrèmement souples laissant un maximum de liberté aux bénéficiaires de premiers rangs pour choisir de n'accepter qu'une partie de l'assurance vie:

par exemple:

« Je désigne Madame X, pour bénéficiaire en cas de décès de tout ou partie du capital issu de mon contrat d’assurance...Elle disposera d’un délai de trois mois, à compter du jour de mon décès, pour indiquer si elle accepte la totalité du capital en pleine propriété ou en usufruit seulement. Dans le cas où elle n’accepterait que le capital qu’en usufruit, la nue-propriété bénéficierait à mes enfants Pierre et Philippe, vivants ou représentés par parts égales. Dans le cas du prédécès de Madame X ou de son décès sans avoir accepté ou de son refus d’accepter, la totalité du capital reviendra à mes enfants ».
Qu'en pensez vous ?

avez vous l'expérience de telles clauses ?