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Assurance Vie : Bonjour, je souhaiterais une petite

01 janv. 2012 12:07

précision sur la fiscalité de l'AV. Pour un couple marié l'abattement de 9200€ est exonéré de la PV de 7.5%, par contre les prélèvements sociaux sont-ils dûs sur ces 9200€. Merci et tous mes voeux de PV au forum.

13 réponses

  • 01 janvier 2012 12:24

    On n’échappe pas au prélèvement de 13.5%, qui est depuis très récemment prélevé annuellement.


  • 01 janvier 2012 12:32

    faire un retrait partiel important en 2011 au bout de 7ans et demi, je suis donc un peu rassuré puisque dans tous les cas j'aurai dû règler les PS.


  • 01 janvier 2012 18:02

    prélevés qu'aux retraits.


  • 01 janvier 2012 22:11

    Les ps sont dorénavant prélevés au fil de l'eau sur un multisupport et concernent tous les produits générés à compter du 1er juillet 2011.


  • 02 janvier 2012 00:23

    Comme dit dans mon précédent post, depuis très récemment =)


  • 02 janvier 2012 09:29

    comme je vais atteindre les 8 ans d'ancienneté je pourrai prélever 9200€ par an en franchise complète de PFL et PS .


  • 02 janvier 2012 13:52

    On n’échappe pas au PS !


  • 02 janvier 2012 15:36


  • 03 janvier 2012 01:00

    il existe une formule mathématisue pour calculer le montant que vous pouvez retirer de votre contrat.
    Quelqu'un pourrait-il nous rafraichir la mémoire ?


  • 03 janvier 2012 12:50

    Depuis 2001, j'ai un contrat d'assurance vie en euros sur lequel j'avais versé 47 335 €. J'ai passé le cap des huit ans le 31 mai 2009, mais j'ai appris récemment que les gains devaient subir une taxe supplémentaire de 7,5%. Peut-on éviter cette taxe? Que me conseillez-vous de faire?


    La réponse du Revenu


    Les prélèvements sociaux de 12,1% sont dus sur les gains de l’assurance vie quoi qu’il arrive, en cas de retrait ou de décès pour les contrats multisupports, tandis qu’ils sont prélevés automatiquement chaque année au taux en vigueur sur les contrats monosupports en euros. La taxe de 7,5% n’est due que sur la partie des gains retirés excédant 9 200 euros par an pour un couple (4 600 pour un célibataire). Le montant des gains taxés est calculé au prorata des retraits effectués par rapport à l’ensemble des gains accumulés sur le contrat.


    Dans votre cas, vous avez accumulé 16 320 euros de gains sur des versements de 47 335 euros. Si vous êtes marié, vous pouvez échapper à la taxe de 7,5 % en étalant vos retraits sur deux ans. Si vous retirez la moitié du total cette année, soit 31 827,50 euros, la part des gains dans ce retrait ne sera que de 8 160 euros, ce qui reste inférieur au seuil de 9 200 euros. Si vous êtes célibataire, il faudrait étaler vos retraits sur quatre ans pour que les gains retirés restent inférieurs à 4 600 euros par an. Vous échapperez ainsi à cette taxe.


  • 03 janvier 2012 17:35

    correspondaient à 9200 de produits financiers, cela change tout !!!


  • 04 janvier 2012 18:53

    Montant du rachat = (9200 x Valeur du contrat au jour du rachat) / (Valeur de rachat au jour du contrat - Total des sommes versées au jour du rachat)

    Exemple : j'ai versé 25 000 puis 75 000 j'ai 250 000 en compte après 10 ans et je veux faire un retrait ne dépassant pas les 9200 de produits.
    (9200 x 250 000) / (250 000 - 100 000)= 15 333 de rachat possible.

    Pour le total des sommes versées au jour du rachat, il faut tenir compte des sommes versées déjà retirées dans les rachats déjà réalisés.
    Si je veux faire un autre rachat 2 ans plus tard. Les 15 333 euros déjà retirés sont composés de 9 200 euros d'intérêts et de 6 133 euros de sommes initialement versées. Le total des sommes versées au jour du second rachat est donc de : 100 000 - 6 133 = 93 867.

    Imaginons que la valeur de rachat du contrat au jour du second rachat soit de 255 000, le montant du second rachat serait de :
    (9200 x 255 000) / (255 000 - 93867) = 14 549

    Pour un célibataire on remplace les 9 200 par 4 600 dans la formule...

    Bien à vous,


  • 05 janvier 2012 01:00


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