BROCHURE TARIFAIRE DE Boursorama Banque au 01/09/04
(taux de TVA en vigueur à 19.6%)
COURTAGE "EURONEXT PARIS" (ACTIONS, WARRANTS, OBLIGATIONS, DROITS ET BONS DE SOUSCRIPTIONS COTES)
ET SERVICES ASSOCIES

Le minimum d'ouverture d'un compte titres est de 1 000 €.
Boursorama Banque vous donne la possibilité de choisir, pour chacun de vos comptes, un tarif adapté à votre profil d'investisseur : le tarif Classic, le tarif Trader et le pack Ultimate Trader !

TARIF CLASSIC TARIF TRADER PACK ULTIMATE TRADER *
Si vous passez en général des ordres inférieurs
à 3500 €
Si vous passez en général des ordres supérieurs
à 3500 €
Si vous passez fréquemment plus
de 50 ordres par mois
Frais de courtage
6,50 € H.T. (1)
par transaction
jusqu'à 1 625 €
0,40 % H.T .(2) au-delà
13,95 € H.T. (3)
par transaction
jusqu'à 7 750 €
0,18 % H.T .(4) au-delà
9,95 € H.T. (5)
quelque soit le montant
de votre transaction
Aucuns droits de garde

Abonnement mensuel
offert dès que vous exécutez 1 ordre
dans le mois sur le compte.
Sinon, abonnement mensuel de 5 € H.T.
(6) par compte
Tout mois commencé est dû. Facturation trimestrielle.

Pas
d'abonnement mensuel
*
Cours de Bourse temps réel Euronext GRATUIT
ProRealTime (flux Euronext)
Plateforme d'analyse technique et chartiste en temps réel

Accessible en option pour 25,04 € H.T. (7)
par client et par mois

Gratuit
Pack Services
incluant l'accès illimité au streaming web Euronext Paris (flux temps réel continu), l'accès illimité au G.T.S. (Global Trading System)
et 5 alertes personnalisables par mois

Accessible en option pour 4,90 € H.T. (8)
par client et par mois

Gratuit
Frais SRD
CRD Prorata Temporis.
0.0195% H.T. par jour sur solde net des positions par compte, valeur par valeur H.T. (9)
Commission de prorogation
0,30 % H.T.
minimum de 10 € H.T.
(10)
0.15 % H.T.
Minimum de 10 € H.T.
(11)

Mode de calcul CRD :

  • Le calcul de la CRD se fait sur une base quotidienne
  • Le calcul de la CRD consiste à facturer les capitaux bruts = cours * quantité
  • La durée de portage est calculée à la date d'exécution de l'ordre :
    • ordre fermé sur la liquidation -> la CRD est calculée sur la durée réelle de portage + calcul d'une CRD si moins-value
    • ordre non fermé sur la liquidation et prorogé -> la CRD est calculée jusqu'à la liquidation + calcul d'une CRD si moins-value
    • ordre non fermé sur la liquidation et levé -> la CRD est calculée jusqu'à la fin du mois
Flux temps réel US accessible à partir du site web

Accessible en option pour 1,67 € H.T. (12)
par mois et par client

Gratuit

* Offre soumise à conditions : Si moins de 50 ordres exécutés par mois sur le compte, un forfait de 100 € H.T. (119,6 € T.T.C) est facturé (hors premier mois d'adhésion à Ultimate Trader)

(1) 7,78 € TTC (2) 0,48 % TTC
(3)16,69 € TTC (4) 0,22 % TTC
(5) 11,90 € TTC (6) 5,98 € TTC
(7) 29,95 € TTC (8) 5,86 % TTC
(9) 0,0234 % TTC
(10) 0,359 % TTC (minimum de 11,96 € TTC)
(11) 0,18 % TTC (minimum de 11,96 € TTC)
(12) 2 € TTC



BOURSES AMÉRICAINES

Ces frais sont applicables, quel que soit le tarif choisi.

Bourses américaines HT TTC
Courtage par ordre exécuté
* Au delà de 25 000 €, l'ordre sera facturé 0.1196% ttc sur le montant total de l'ordre
19.95 € * 23.86 € *



BOURSES EUROPÉENNES

Ces frais sont applicables, quel que soit le tarif choisi.

Bourses européennes HT TTC
Courtage par ordre exécuté jusqu'à 5400 € 24.95 € 29.84 €
Courtage par ordre exécuté au delà de 5400 €. Sur le montant total de l'ordre 0.46% 0.55%

Frais de brokers étrangers : (autres frais liés aux transactions passées sur certains marchés étrangers. Ces frais sont facturés en plus du courtage).
Frais de change sur le marché étranger :
Taux interbancaire J+1 (J étant le jour de négociation) + 0.8 pour mille de frais.
Frais de broker marchés américains :
A la vente (Quantité x Prix) / 30.000 $
Frais de broker marché anglais :
A l'achat, Stamp Duty (frais de timbre) 0.5 % £ avec un minimum de 5 £ + 1 £ si (quantité x prix) > 10.000 £
A la vente 1 £ si (quantité x prix) > 10.000 £




SERVICES OPTIONNELS
Services hors "Pack Services" TARIFS
Morning Meeting Gratuit
Connexion au Global Trading System (GTS) 2 fim@points par minute pendant les heures d'ouverture de la Bourse de Paris
Alertes personnalisables 25 fim@points par paramètrage et
75 fim@points par alerte déclenchée
Flux temps réel (Streaming) sur le site Web 25.06 € TTC par mois
Gestion Conseillée 30 € TTC par mois
(par compte abonné)

ProRealTime TARIFS
Abonnement à la plateforme + 1er flux 29.95 € TTC par mois
(quelque soit le flux choisi)
Gratuit pour Ultimate Trader
Abonnement Flux supplémentaires
Flux Euronext Actions, Indices et Warrants 29.95 € TTC
Flux Futures sur indices France 29.95 € TTC
Flux NASDAQ, actions et indices L1 19.95 € TTC
Gratuit si 30 ordres bourses étrangères exécutés le mois précédent.
Dans le cas de l'abonnement à 1 seul flux : 29.95 € TTC par mois, quelque soit le flux choisi.
Dans le cas de l'abonnement à plus d'un flux : le flux le plus cher de la sélection est associé à l'abonnement à la plateforme et au 1er flux (à 29.95 € TTC) et les autres à leur prix facial.



AUTRES FRAIS DE TRANSACTION
OPCVM
Dans le cadre du compte Boursorama 0%* Dans le cadre des autres comptes titres
sur fonds partenaires sur fonds non partenaires
Droits de garde Gratuit Gratuit Gratuit
Abonnement Mensuel Gratuit 5 € HT (gratuit si au moins un ordre exécuté par mois) 5 € HT (gratuit si au moins un ordre exécuté par mois)
Commission de négociation Gratuit Gratuit 14,95 € HT (17,88 € TTC)
Droits d'entrée 0%** 0 à 2% max En fonction de l'emetteur (voir notice AMF)
Droits de sortie 0% 0% En fonction de l'emetteur (voir notice AMF)
Frais de gestion En fonction de l'emetteur (voir notice AMF) En fonction de l'emetteur (voir notice AMF) En fonction de l'emetteur (voir notice AMF)
* Tarif applicable à la sélection de fonds éligibles au compte Boursorama 0% consultable sur www.boursorama.com. Pour les autres fonds, vous reporter au tarif autres comptes titres.
Pour les ordres sur les actions françaises, dans le cadre d'un compte Boursorama 0%, application du tarif Classic + frais fixes ordre téléphoné.
** Remboursement du montant des droits d'entrée effctué dans les 30 jours sur le compte espèces du client.

Produits Dérivés
Marché Options MONEP
HT TTC
Courtage 0.83 % 0.99 %
Minimum 11.25 € 13.45 €

Marché Futures MONEP
HT TTC
Commission par contrat négocié 4.56 € 5.45 €

Frais MONEP SA :
En plus des frais de négociation Boursorama Banque, il existe des frais de marché spécifiques aux options MONEP sur CAC ou actions et sur le contrat future CAC 40.
Option sur indice CAC 40 : 0.02 € HT (0.0239 € TTC) par contrat + commission de compensation variable en fonction des capitaux traités (1).
Option sur actions : commission de négociation variable en fonction du nombre de contrats (2)+ commission de compensation variable en fonction des capitaux traités (1).

(1) Commission de compensation variable (par tranche de négociation) :
jusqu'à 150 000 € : 0.15 % HT (0.1794% TTC)
de 150 000 à 750 000 € : 0.10 % HT (0.1196% TTC)
de 750 000 à 1 500 000 € : 0.05 % HT (0.0598% TTC)
au delà de 1 500 000 € : 0.025 % HT (0.0299% TTC)

(2) Commission par contrat négocié :
Jusqu'à 2500 contrats, 0.10 € HT (0.1196 € TTC) par contrat négocié
entre 2501 et 25000 contrats, 0.08 € (0.0956 € TTC) par contrat négocié
Au delà de 25001 contrats, 0.06 € HT (0.0717 € TTC).

Futures sur Indices CAC 40 : 0.35 € HT (0.4186 € TTC).

Minimum d'ouverture et déposit pour le Future MONEP : 2700 €
Pas d'abonnement forfaitaire mensuel pour compte dérivés



IMPÔTS DE BOURSE
Par tranche et par négociation :
Moins de 7830 €
De 7830 à 153 000 €
Au delà de 153 000 €
Plafond
Exonération
0.30 %
0.15 %
610 €
Par tranche et par prorogation :
Moins de 15 666 €
Au delà de 15 666 €
Plafond
Exonération
0.15 %
610 €



FRAIS ANNEXES

Ces frais sont applicables, quel que soit le tarif choisi.

HT TTC
Ordre de virement interne et France Gratuit
Ordre de virement étranger reçu Gratuit
Relevé fiscal annuel (IFU, DS, ISF) Gratuit
Clôture de compte Gratuit
Tenue de plan Gratuit
Délivrance de RIB afin d'effectuer des virements (alimentation du compte) Gratuit
Remise de chèque (sauf en devises ou en provenance de l'étranger) Gratuit
Relevés électroniques Gratuit
Avis d'opéré papier 0.95 € par transaction 1.14 € par transaction
Changement de Forfait 100 € par changement
(1 changement gratuit par an)
119.60 € par changement
(1 changement gratuit par an)
Opération de change (par opération) 0.067 % 0.08 %
Intérêts sur solde débiteur espèces
Taux = Taux EONIA + 10 %
Commission fixe supplémentaire par ordre téléphoné 6.95 € 8.32 €
Dossier successoral 300 € 358.80 €
Recherche de document 14.95 € 17.88 €
Frais de recommandé ou de télégramme 22.95 € 27.45 €
Transfert de titre vers établissement tiers 14.95 € par ligne 17.88 € par ligne
Transfert de titres déposés à l'étranger 24.95 € par ligne 29.84 € par ligne
Ordre de virement vers l'étranger hors zone €uro 24.95 € 29.84 €
Encaissement de chèque ou virement en devises étrangères 39.95 € 47.78 €
Chèque impayé 29.95 € 35.82 €
Prélèvement rejeté 16.95 € 20.28 €
Frais de traitement pour opposition de chèque 14.95 € 17.88 €
Avis à tiers détenteur ou saisie 75 € 89.70 €
Nantissement de portefeuille pour établissement tiers 29.95 € 35.82 €
Livraison contre paiement 150 € 179,4 €



FRAIS DE CONNEXION
Site www.boursorama.com Gratuit (hors frais de connexion Internet et fournisseur d'accès)
Global Trading System par Kiosque Micro 0.196 € TTC la minute
Minitel (3615 BOURSOINV) 0.019 € TTC à la connexion et 0.196 € TTC la minute



LE FIM@POINT

Le Fim@point est la monnaie de fidélisation de Boursorama Banque. Elle récompense votre activité en Bourse.
Crédit de fim@points :
A l'ouverture du compte = 500 fim@points
1 ordre* de moins de 4000 € = 50 fim@points
1 ordre* de 4000 € et plus = 100 fim@points
1 prorogation* au SRD = 25 fim@points
Achat de fim@points : 100 fim@points = 1€
Les fim@points acquis en année N sont valables jusqu'au 30 juin de l'année N+2.
(les fim@points ne sont pas remboursables)
Débit de fim@points :
Avec le fim@points vous pouvez consommer des services à valeur ajoutée comme du temps de connexion au GTS (sauf si choix du Pack Services), ou des alertes personnalisées (à partir de la 6ème sur le mois si choix du Pack Services). Reportez-vous au tableau de chaque Pack pour connaître les tarifs de ces services.