Les produits dérivés (contrats à terme, options négociables) ne procurent pas de revenus au sens strict, ils sont donc imposés sur les plus-values éventuelles qu’ils engendrent. Leur régime d’imposition varie selon que les opérations sont effectuées à titre occasionnel ou habituel.

1. Opérations occasionnelles
Les règles de détermination des profits et des pertes diffèrent selon le support du contrat.

Sur les marchés à terme :
Le profit ou la perte est égal à la différence reçue ou versée par l’intermédiaire de la chambre de compensation à la date de cession ou de dénouement du contrat. Le profit imposable est net des frais et taxes acquittés par le donneur d’ordre (commission, courtage).

Sur les marchés d’options négociables :
- en cas de revente de l’option, le profit ou la perte est égal à la différence entre les sommes versées et reçues.

- en cas d’exercice de l’option, le profit ou la perte est égal à la différence entre les sommes versées et reçues auxquelles on ajoute la différence entre le prix d’achat ou de vente de l’actif sous-jacent au prix d’exercice et son cours coté.

- lorsque l’option n’est ni exercée ni vendue, l’opérateur réalise un profit ou une perte égal aux sommes versées ou reçues lors de la conclusion du contrat.

L’ensemble des profits des opérations intervenues au cours de l’année civile, dont la position est close définitivement, est imposable à 26% (dont 10% de prélèvements sociaux) dès le 1er euro de cession. Lorsque le contribuable réalise des moins-values, elles pourront être imputées sur les profits réalisés au cours de la même année et des cinq années suivantes.

2. Opérations habituelles
Lorsqu’ils sont réalisés à titre habituel, les profits sur les marchés à terme et sur les marchés d’options négociables sont soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Les opérateurs professionnels peuvent opter pour le régime des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).