Votre sous-sol intéresse la Société du Grand Paris

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Les travaux du premier tronçon du Grand Paris Express, supermétro de la petite couronne, seront lancés en 2015. La société du Grand Paris qui va exploiter les 33 km de la ligne procède actuellement au rachat des tréfonds. Explications.

Propriétaires, les entrailles de vos terrains valent de l'argent! Depuis plus d'un an, La Société du Grand Paris a entrepris d'acquérir les quelque 1800 parcelles nécessaires à la construction des 33 kilomètres de la ligne 15 sud (Pont-de-Sèvres - Noisy-Champs) du métro Grand Paris Express. S'il parait évident que le propriétaire d'un terrain possède sa surface, il est aussi propriétaire des tréfonds, c'est-à-dire du sous-sol jusqu'au centre de la terre. Et comme ce supermétro reliera entre eux les points stratégiques de la petite couronne et doit parcourir 205 kilomètres, cela représente plusieurs milliers de mètres cubes de terre à acheter. Pour les 160 km qui seront gérés par la Société du Grand Paris - le reste incombe au STIF (société des transports d'île de France)- cela représente environ 6000 parcelles.

Rachat depuis le 30 octobre 2012

La Société du Grand Paris (SGP) a commencé à racheter les parcelles depuis le 30 octobre 2012. «En amont, deux équipes de maîtrises d'œuvre dressent la cartographie des lieux pour définir le tracé et les emprises sur plan et en profondeur. Les infrastructures existantes, les carrières, les nappes phréatiques sont prises en compte», explique Benoît Labat, directeur de la valorisation du patrimoine de la Société du Grand Paris. «Même si le tunnel ne dépassera une dizaine de mètres de large, le dossier d'enquête publique a déterminé un fuseau de 100 mètres de largeur», ajoute Benoît Labat. Jusqu'à présent, la priorité était l'acquisition des parcelles de surface où doivent être construits les bâtiments de maintenance et les gares. «Nous rachetons également systématiquement la surface, et donc le bâti, lorsque le tracé de la ligne prévoit que le tunnel sera à moins de 15 mètres de profondeur. Mais c'est un cas de figure assez rare», précise le directeur. Pour le reste du tracé, l'achat des tréfonds suffit.

Quelques centaines d'euros

Les propriétaires concernés par cette campagne ont été personnellement informés par courrier qu'ils recevraient une proposition de rachat. Pour les immeubles, c'est la copropriété qui gère la transaction pour l'ensemble des propriétaires. «Pour les parcelles de surface l'offre est faite au prix du marché puis validée par le service des Domaines», affirme Benoît Labat. Pour les tréfonds, la proposition varie en fonction de la profondeur. «Jusqu'à 3,5 mètres sous le sol, c'est le prix de la surface qui s'applique, puis cela baisse progressivement. La présence d'une nappe phréatique par exemple peut faire varier le tarif. Si l'on achète sous la nappe, la parcelle ne vaut pas très cher. Si l'on doit creuser au dessus en revanche, et que l'on empêche le captage de l'eau, le prix est plus élevé», explique le directeur de la valorisation de la SGP. Au final, il ne faut cependant pas s'attendre à faire fortune grâce à la vente des mètres cubes de terre. «Cela va de quelques centaines d'euros pour les propriétaires individuels à quelques milliers pour les copropriétés», précise Benoît Labat.

Craintes des nuisances

Si aucun accord n'est trouvé avec le propriétaire, la Société du Grand Paris pourra faire procéder à des expropriations. Les 33 kilomètres de la future ligne 15 Sud ont en effet été déclarés d'utilité publique il y a quelques jours, ce qui autorisera le maître d'oeuvre à procéder à des réquisitions à partir de la fin 2014. Avec à la clef , une indemnisation financière fixée par le juge, et donc moins intéressante pour les propriétaires. Benoît Labat s'attend néanmoins à devoir utiliser cette prérogative. «Il est très probable que des personnes refusent de céder leur sous-sol à l'amiable. Cela ne rapporte pas beaucoup d'argent et malgré les campagnes d'information il existe une vraie peur chez certains propriétaires. Ils craignent les effondrements de terrains, puis les vibrations au passage des rames», regrette-t-il. Selon lui, si ces inquiétudes sont légitimes, il n'y a cependant aucune crainte à avoir. «Les campagnes de sondages des sols sont très fines et permettent de dire au centimètre près où le tunnel doit passer. Les lois obligent de plus les maîtres d'ouvrage à prendre d'importantes mesures de consolidation pour pallier tout risque d'effondrement. Quant aux vibrations, il ne faut pas confondre le Grand Paris Express et le métro parisien. Les tunnels de ce derniers passent parfois très près de la surface. La voûte du tunnel de la ligne 1 n'est, par exemple, qu'à deux mètres sous la rue de Rivoli», assure Benoît Labat. La voûte du Grand Paris Express se situera quant à elle au minimum à 15 mètres sous la surface. Elle pourra même plonger jusqu'à 51 mètres sous terre.

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