Vers la disparition du "bon père de famille" dans le droit français ?

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Le "bon père de famille" disparaîtra-t-il du droit français ? C'est ce que souhaitent des élus d'Europe Écologie-Les Verts, rapporte, ce lundi, LeMonde.fr. Ils ont déposé, pour l'ouverture des débats sur le projet de loi sur l'égalité hommes-femmes, un amendement en ce sens. Selon leurs propres recherches, le terme "en bon père de famille" apparaîtrait une quinzaine de fois dans les codes en vigueur.Le terme apparaît en effet dans le Code de la consommation , dans le Code civil ici ou encore là et là, dans le Code de l'éducation ou encore dans le Code de l'urbanisme. Les députés écologistes dénoncent une expression "désuète", qui n'est pas sans rappeler la tradition patriarcale, alors que la structure familiale a bien changé. Ils proposent donc son remplacement par le terme "raisonnable"."Avec sagesse"Dans le droit, le "bon père de famille" correspond à un individu abstrait, "prudent et diligent, attentif, soucieux des biens et/ou des intérêts qui lui sont confiés comme s'il s'agissait des siens propres". Le dictionnaire (Hachette) définit l'expression par "avec la sagesse, l'esprit d'économie qu'un père de famille est censé représenter". Avec la publication de cet amendement, certains se sont inquiétés d'une "nouvelle attaque contre la famille", rapporte LeMonde.fr. Par ailleurs, Rue89 profite de cet amendement pour rappeler que l'expression "chef de famille" avait disparu du Code civil en 1970. Jusqu'alors, en cas...

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  • uran le vendredi 24 jan 2014 à 10:18

    Dans les cours de récréation des petites classes suivant la maternelle certains enfants construisaient avec patience des châteaux de sable. Il y avait toujours quelques malfaisants qui préféraient les démolir plutôt que d'en construire.

  • jbellet le mercredi 22 jan 2014 à 07:44

    les ecolos n 'ont que ça a faire c'est triste a mourir ! on ve le remplacer ce qui devrait notre modele a tous "le bon françois" entre flan.by et tonton nous avons la touts les ingrédients du bon pere de famille

  • M1625665 le mardi 21 jan 2014 à 15:26

    La destruction des valeurs familiales continue

  • boudet le mardi 21 jan 2014 à 12:47

    Je propose : en bon Hollande !!!

  • jean.e le mardi 21 jan 2014 à 12:35

    toujours aussi ramoli du bulbos eelv ils s'arrangent pas

  • nebraska le mardi 21 jan 2014 à 12:15

    Ils ont un pet ces gens là ??? Faut les enfermer définitivement !

  • M8869453 le mardi 21 jan 2014 à 12:13

    Ils n'ont que ça à faire comme genre de propositions... Et ils sont payés cher en plus, avec nos impôts !

  • 66michel le mardi 21 jan 2014 à 12:06

    le droit, la loi, rien ne pourra changer la logique naturelle des choses et des êtres. Seuls les imbéciles le croient.

  • M566619 le mardi 21 jan 2014 à 00:26

    Le plus grand plaisir de ceux qui ne peuvent édifier est de détruire. Voilà qu'ils s'attaquent maintenant à des expressions de la langue française

  • godardja le lundi 20 jan 2014 à 23:21

    Evidemment, avec Hollande comme exemple et le mariage gay, le bon pere de famille est une espece en voie de disparition.