Œuvres d'art et fiscalité

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Posséder des œuvres d'art est intéressant, puisqu'elles sont exonérées de l'ISF. La fiscalité appliquée aux œuvres d'art et bijoux ou meubles de collection est toujours avantageuse.

Exonération de l'impôt sur la fortune

Les collectionneurs et amateurs d'art bénéficient d'une fiscalité intéressante. En effet, les œuvres d'art et objets de collection n'entrent pas dans la base taxable au titre de l'impôt sur la fortune (ISF), et ce, depuis l'origine de cet impôt créé en 1982 sous le nom d'IGF (Impôt sur les grandes fortunes). Ce patrimoine précieux échappe donc, tout comme les biens professionnels, à cet impôt.

Quelles œuvres exonérées de l'ISF ?

La liste des œuvres concernées est assez longue et précise. Sont exonérés de l'ISF les tableaux réalisés à la main par des artistes anciens ou contemporains, peintures, dessins à la main, gravures, estampes et lithographies originales, statues et sculptures originales, tapisseries et tapis tissés à la main, les céramiques et émaux sur cuivre, mais aussi les timbres de collection et les objets d'antiquité de plus de cent ans, parmi lesquels peuvent figurer les bijoux. Les éléments de mobilier et bijoux n'ayant pas de valeur de collection ne sont pas exonérés de l'ISF.

Quelle taxation ?

Les œuvres d'art sont néanmoins soumises à la taxation des plus-values, pour toute transaction supérieure à 5 000€. Avec justificatif, une taxation forfaitaire de 19% est imposée, en plus des prélèvements sociaux à 15,5%. Une personne souhaitant vendre ses œuvres peut aussi opter pour une taxe forfaitaire de 6,5% sur le montant de la vente.

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