Travailleurs détachés : François Rebsamen part à la chasse aux abus

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Travailleurs détachés : François Rebsamen part à la chasse aux abus
Travailleurs détachés : François Rebsamen part à la chasse aux abus

La grande offensive contre les abus liés aux travailleurs détachés est lancée, en particulier dans le bâtiment. Ce lundi, François Rebsamen, le ministre du Travail, a annoncé plusieurs mesures en ce sens comme la création d'une carte d'identité professionnelle et des contrôles plus ciblés. En visite sur un vaste chantier d'aménagement de bureaux à Paris et employant plus de 300 ouvriers dont 10% de travailleurs détachés, le ministre a assuré que « désormais, toute entreprise qui emploie des travailleurs détachés sera contrôlée».

Ces mesures étaient en fait déjà inscrites dans une proposition de loi adoptée en juin dernier par le Parlement contre le dumping social et visant à renforcer les contrôles et les sanctions contre les entreprises recourant de manière abusive aux travailleurs détachés. Cette proposition de loi visait à traduire par anticipation en droit français le compromis survenu en décembre 2013 par les ministres européens du Travail à propos du renforcement de la directive sur les travailleurs détachés.

Datant de 1996, cette directive prévoit qu'une entreprise peut «détacher» des salariés dans un autre pays de l'UE pendant deux ans maximum, à condition d'appliquer certaines règles du pays d'accueil (salaires, conditions de travail) tout en versant les cotisations sociales dans le pays d'origine. Dès lors, même lorsque les règles sont respectées, faire appel à un «détaché» peut se révéler très avantageux pour les entreprises. D'après un rapport sénatorial de 2013, employer un travailleur polonais dans le BTP peut engendrer une économie de 30% par rapport à un salarié français.

Le recyclage des douaniers chargés de l'écotaxe

Selon le ministère du Travail, en France, le nombre de travailleurs détachés «en règle» aurait quasiment doublé en deux ans. Ils seraient actuellement 300 000. 300.000, ce serait aussi le nombre des travailleurs étrangers en situation ...

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