Taxe carbone : tollé dans l'aérien

le
0
Les compagnies aériennes de toutes nationalités qui desserviront les pays de l'Union européenne devront ­racheter, dès janvier, l'équivalent de 15% de leurs émissions de CO2.

Le principe du «pollueur pa­yeur» entrera bien en action le 1er janvier prochain dans le ciel européen. Mais le reste de la planète est en train de constituer un front pour s'y opposer.

Mercredi, pourtant, la Cour européenne de justice a rejeté les arguments de l'association américaine des compagnies aériennes qui invoquaient la convention de Chicago, interdisant de telles taxes, mais que l'Union n'a pas ratifiée. «L'application du système d'échange de quotas d'émission à l'aviation ne viole ni les principes de droit international coutumier en cause ni l'accord de ciel ouvert», ont tranché les juges.

Dès janvier, les compagnies aériennes de toutes nationalités qui desserviront les pays de l'Union européenne devront ­racheter l'équivalent de 15% de leurs émissions de CO2 pour lutter contre le réchauffement climatique.

Si les compagnies ne s'y plient pas, elles devront payer des amendes d'un montant de 100 euros par tonne de CO2 et seront interdites de vol dans l

...

Lire la suite de l'article sur lefigaro.fr
Vous devez être membre pour ajouter des commentaires.
Devenez membre, ou connectez-vous.
Aucun commentaire n'est disponible pour l'instant