Soitec: rejette les allégations de violation de brevet.

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(CercleFinance.com) - Soitec annonce vouloir continuer à vigoureusement défendre ses droits dans une enquête menée par l'U.S. International Trade Commission (' ITC '). Cette enquête a été ouverte le 18 septembre 2015. Elle a été initiée par une plainte de Silicon Genesis Corp. (' SiGen ') et concerne la vente et l'importation aux États-Unis de plaques de silicium sur isolant (' SOI ') par Soitec.

' La technologie SOI est essentielle pour l'industrie électronique américaine qui fabrique aux Etats-Unis sur le substrat SOI des puces destinées à des produits finis tels que les smartphones, tablettes, serveurs, voitures et réseaux ' précise le groupe.

' Nous sommes confiants dans le fait que cette affaire n'a pas lieu d'être sur le fond et que l'absence de violation sera prochainement établie', a déclaré Jacques Élie Levy, Directeur juridique et Propriété industrielle du groupe Soitec. 'Le respect de la propriété industrielle est un principe fondamental pour Soitec. Soitec ne viole pas les brevets de SiGen. En fait, Sigen qui nous opposait initialement huit brevets dans le cadre de cette procédure a d'ores et déjà accepté d'en retirer trois et ne nous oppose donc plus que cinq brevets'.

' SiGen, qui est un “patent troll” (chasseur de brevets) ne développe pas et ne fabrique pas de plaques SOI, et ne peut donc pas fournir ces produits au marché américain, produits dont l'importance est cruciale ─ et aura certainement du mal à se conformer à l'exigence de l'ITC relative à l'existence d'une industrie nationale ', ajoute Mr. Levy.


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