Santé : remboursement des soins, quels délais ?

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Après une consultation médicale ou le paiement de médicaments, la Sécurité sociale procède au remboursement des frais. La complémentaire santé peut ensuite verser le complément.
Remboursements: mutuelle et sécurité sociale

Après avoir réglé des frais pour une consultation, une hospitalisation ou un traitement, le patient attend le remboursement de la Sécurité sociale et de sa mutuelle, au plus vite.

Le processus gagne en rapidité avec l'usage de la carte Vitale. En effet, cette carte verte comporte toutes les données sur l'assuré et permet une transmission directe, entre le professionnel de santé et la caisse d'Assurance Maladie. Le remboursement intervient généralement sous cinq jours, voire une semaine en cas de jours fériés. Il est viré sur le compte bancaire. La mutuelle pend alors le relais.

À noter: dans le cas d'une Affection de Longue Durée, le malade bénéficie du Tiers Payant, en présentant sa carte Vitale.

Remboursement avec feuille de soins

Lorsque le patient ne possède pas de carte Vitale ou que le terminal de carte du médecin ne fonctionne pas, le remboursement auprès de la Sécurité sociale passe par l'établissement d'une feuille de soins. Elle comporte l'identité du patient, du médecin, les signatures.

Avant de contacter sa complémentaire santé, il est nécessaire d'attendre le remboursement de l'Assurance Maladie. Or, les délais peuvent être un peu plus longs qu'avec la carte Vitale: on comptera au minimum une semaine à dix jours mais il arrive que cela tarde davantage pour les actes plus complexes (chirurgie, hospitalisation...).

Remboursement mutuelle

Que le patient déclare ses dépenses de santé par le biais de sa carte Vitale ou en remplissant une feuille de soins, il est nécessaire d'attendre la réception du bordereau de remboursement de la Sécurité sociale pour contacter sa complémentaire santé. Le délai de remboursement sera donc lié à la rapidité de l'Assurance Maladie et prendra une quinzaine de jours supplémentaires.

Si la caisse d'Assurance Maladie est reliée à la mutuelle par télétransmission, la procédure sera plus rapide: le patient n'aura pas à transmettre le décompte de ses remboursements et le virement sera fait automatiquement par la mutuelle, sous une dizaine de jours.

Mutuelle et délai de carence

Le remboursement des frais par la mutuelle peut être suspendu si les prestations ont lieu durant le délai de carence. Celui-ci survient après la souscription d'une complémentaire santé et peut durer trois à six mois, à compter de la date d'adhésion.

Pour bénéficier de délais rapides de remboursement, il est donc important de bien choisir sa mutuelle. Un courtier d'assurance peut vous aider à sélectionner une complémentaire santé ne pratiquant pas ce délai de carence, car il n'est pas généralisé.

Si vous estimez que votre mutuelle tarde trop fréquemment à vous rembourser, vous pouvez décider de prospecter pour trouver un nouvel organisme d'assurance santé.

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