Rythmes scolaires : des surcoûts en transports pour les départements

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Rythmes scolaires : des surcoûts en transports pour les départements
Rythmes scolaires : des surcoûts en transports pour les départements

La réforme des rythmes scolaires représente aussi un coût supplémentaire pour les départements en matière de transport scolaire. Alors que ce sont les municipalités qui ont la charge d'organiser les activités périscolaires, ce sont les conseils généraux qui s'occupent d'emmener les enfants aux différentes activités par cars ou bus scolaires. Pour cela, selon une étude* publiée ce jeudi, les départements ont dû payer en 2014 un surcoût d'environ 157 euros par élève.

«Les départements ont dû faire face à une série de difficultés, au premier rang desquelles la question des enchevêtrements des temps scolaires et périscolaires» explique le Groupement des autorités responsables de transport (Gart) et de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep) à l'origine de cette étude. 

«Une nouvelle charge financière non compensée par les pouvoirs publics»

Dénonçant une réforme appliquée dans l'urgence, le Gart et l'Anateep expliquent que, pour «faire face aux délais réduits» et «assurer la continuité du service public», les départements ont dû «adapter au mieux les temps scolaires et périscolaires en optimisant les circuits. Cette adaptation en urgence s'est traduite par une nouvelle charge financière non compensée par les pouvoirs publics» détaillent les deux organismes.

Résultat, «la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires pour l'année 2014 a engendré un surcoût - non compensé - de l'ordre de 80 millions d'euros pour les conseils généraux, soit 157 euros supplémentaires par élève et par an» calculent le Gart et l'Anateep.

Toutefois, d'un département à un autre, l'impact financier n'est pas le même. Pour le Morbihan, le Rhône, ou la Haute-Savoie, cette charge représente seulement 1% du budget transport sur l'année. Tandis qu'en Dordogne par exemple, la part est plus importante (6%); ou même de 8% dans les Ardennes.

*Cette ...

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