Réunions du conseil syndical d'une copropriété : le déroulement

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Le conseil syndical est un élément incontournable au sein d'une copropriété. Il assure un rôle consultatif et participe à son niveau à diriger la vie de la communauté. Il fait également le lien entre différents acteurs : techniciens, syndics, et bien sûr, les copropriétaires.

Déroulement du syndic de copropriété
Déroulement du syndic de copropriété

Comment se compose le conseil syndical ?

Le conseil syndical est créé par ses membres. Depuis la loi de 1965, c'est une assemblée générale qui doit le désigner en procédant à un vote à la majorité dite des millièmes de l'ensemble de la copropriété. Autrement dit, plus un copropriétaire possède une part importante de la résidence, et plus sa voix a un poids conséquent.

Un président du conseil est ensuite élu entre les membres.

À savoir enfin que la création d'un conseil syndical n'est pas obligatoire. En fait, c'est la concertation qui l'est : l'assemblée générale a la possibilité de décider, au cours d'un vote, de ne pas le créer. Mais cette concertation doit être effective.

Qui peut participer ?

Outre l'ensemble du conseil, celui-ci peut inviter des personnes extérieures à participer au conseil, s'il juge que celles-ci peuvent apporter des éléments utiles. On trouvera ainsi généralement :

  • - Les autres copropriétaires ;
  • - Les techniciens ;
  • - Le syndic.

À noter que certaines personnes peuvent participer à la tenue du conseil, mais ne peuvent pas être élus. C'est le cas des concubins, ainsi que des membres de la famille du syndic.

Sujets abordés et adoptions des décisions

Au cours du conseil syndical, les membres abordent diverses questions relatives à la tenue de la résidence. Parmi ces missions, on retiendra tout particulièrement :

  • - Le conseil syndical contrôle les travaux. Il ne peut pas en ratifier l'exécution lui-même (cette tâche revient au syndic, avec l'avis des copropriétaires) ;
  • - Le conseil surveille également la tenue de la comptabilité. Il peut réaliser un rapport qui sera lu lors de la prochaine assemblée générale, et proposer des suggestions (par exemple, la création d'un fonds de réserve).

Encore une fois, on remarque que ces missions sont d'abord consultatives : son objectif est d'abord d'assister le syndic, et d'informer les copropriétaires dans les assemblées générales. Ceci étant, la réunion du conseil par le syndic est obligatoire dans un cas : pour les travaux devant être réalisés en urgence, celui-ci doit impérativement obtenir son avis.

Trucs et astuces

Si vous êtes amenés à participer à l'élaboration d'un conseil syndical, un bon conseil : faites participer autant d'experts que possible. La bonne gestion de la résidence ne pourra se faire sans l'avis de techniciens performants !

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