Retraite : 47,5 millions d'euros de fraudes évités

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Les effectifs de l'Assurance-vieillesse dédiés à la détection de la triche ont plus que doublé depuis 2008.

Un bond de 87% en un an. Les fraudes aux pensions détectées par le régime général de retraite (Cnav) se sont montées à 47,5 millions d'euros l'an dernier, contre 25,4 millions en 2009. Attention, cette somme n'inclut «que» 10 millions de «préjudices constatés», soit des fraudes (à la carrière, aux ressources, à l'état civil...) ayant entraîné le versement de sommes indues. Ce chiffre a toutefois triplé en un an. Quarante pour cent des dossiers détectés concernaient des omissions de déclaration, 40% des fausses déclarations et 20% des faux documents. La Cnav refuse de préciser combien elle a récupéré sur ce montant.

Le reste, autrement dit la vaste majorité des sommes en jeu, correspond à des «préjudices évités», c'est-à-dire à des sommes qui auraient été versées au cours des années à venir (pendant toute la retraite des fraudeurs), si la triche n'avait pas été découverte. Soit 28 millions d'euros sur des «prestations en cours de paiement» et 9 millions sur des «prestations non encore versées». «Cela ne veut pas dire qu'il y a eu une explosion des fraudes en un an, mais simplement que l'on en détecte plus», explique Pierre Mayeur, directeur de la Cnav.

539 centenaires algériens

La caisse a, depuis trois ans, mis les moyens de lutte contre la fraude, décrétée «priorité nationale» par l'État. Les effectifs dédiés représentent 75 temps pleins, contre une trentaine en 2008. Le budget consacré a presque doublé, à 4,9 millions d'euros. Un coût «largement compensé par les 47,5 millions gagnés sur la fraude». Pierre Mayeur a profité de l'occasion pour démentir l'existence d'une foule de centenaires «fictifs» retraités en Algérie. Contrairement à la rumeur qui court sur Internet, ils ne sont que 539 centenaires à toucher une pension Cnav dans ce pays. Mais le directeur confirme que le contrôle est plus difficile à effectuer hors de France; 1,2 million de personnes résidant à l'étranger touchent une pension de la Cnav.

Pour vérifier qu'elles sont bien en vie, le régime leur envoie plusieurs fois par an un «certificat d'existence» à retourner signé et tamponné par une autorité locale. Pour effectuer des contrôles sur place, la Cnav souhaite passer des conventions avec des assureurs locaux agréés par les consulats. Un test doit être lancé à la rentrée en Tunisie, où 31.000 retraités bénéficient de pensions Cnav.

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