Prévoyance : les pièces à produire en cas d'accident

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Souscrire à un contrat de prévoyance permet de mieux faire face aux aléas de la vie. Toutefois, il ne faut pas tarder, lorsqu'un accident survient, à faire parvenir les justificatifs à son agence.

Quels documents fournir en cas d'accident ?
Quels documents fournir en cas d'accident ?

Les pièces récurrentes

Certaines pièces justificatives sont incontournables. Si vous êtes frappé par un accident de travail, vous devrez fournir :

  • • le certificat de l'arrêt de travail remis par votre médecin traitant ;
  • • la feuille d'accident fournie par votre employeur ;
  • • un RIB du compte sur lequel vous comptez percevoir les indemnités. Vous pouvez bien sûr l'obtenir à votre banque, mais aussi le télécharger sur son site.

À ces pièces, vous pourrez en joindre d'autres. Si votre arrêt est prolongé, vous devrez fournir un certificat de sa prolongation. Là aussi, votre médecin vous le fournira.
Ne fournissez que des doubles (sauf pour le RIB) et conservez les originaux. Ils pourraient vous être demandés une nouvelle fois, plus tard et par d'autres organismes.
N'attendez pas pour produire ces pièces et les faire parvenir à votre caisse. Certains assureurs posent un délai. Et d'une façon générale, plus l'accident est déclaré tôt, plus simple est la prise en charge.
En règle générale, la déclaration se fait par courrier ou par mail. N'oubliez pas non plus de prévenir votre employeur le plus tôt possible.

Les pièces à fournir en fonction de l'accident

Les pièces à fournir dépendent de la nature de l'accident. Par exemple, un accident de travail et un accident de trajet sont deux choses différentes (le second concerne un accident survenu au volant, mais dans le cadre de l'activité). Pourtant, ils utilisent tous deux le même formulaire de déclaration. Ce formulaire est l'une des pièces à fournir obligatoirement. Il peut être obtenu sur le site de la Sécurité sociale : http://www.ameli.fr/fileadmin/user_upload/formulaires/S6200.pdf.
Pour un accident de trajet, vous pourrez avoir à fournir des pièces justificatives prouvant que c'était bien vous. Un test d'alcoolémie pourra être demandé.
Dans le cas d'une hospitalisation, l'hôpital vous donnera un bulletin de situation et d'hospitalisation. Il peut faire office d'avis d'arrêt de travail. Vous devrez le remettre à l'assurance maladie.

Dans le cas d'une prévoyance d'entreprise

La prévoyance collective (ou prévoyance d'entreprise) agit comme une complémentaire santé pour les salariés d'une société. Elle permet de couvrir le décès, l'invalidité et l'incapacité de travail.
Dans le cas d'un accident d'un salarié couvert par ce type de prévoyance, les pièces sont sensiblement les mêmes : il faut contacter au plus tôt la caisse de prévoyance pour l'informer de ce qui s'est passé.

Trucs et astuces

Durant les 30 jours qui suivent l'accident, conservez à proximité tous vos justificatifs concernant votre rapport à l'entreprise (le contrat de travail ou les plus récentes fiches de paie, par exemple) ou qui concernent l'accident.
Si l'assurance maladie a un doute sur votre bonne foi, elle peut vous demander des justificatifs supplémentaires.

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