Pas d'élargissement de l'ISF aux œuvres d'art

le
0
Les députés ont suivi l'avis du gouvernement et de Nicolas Sarkozy, mardi soir, en rejetant l'amendement qui taxait les œuvres d'art à l'ISF.

Les députés ont suivi l'avis du gouvernement : mardi soir tard, ils ont rejeté l'amendement qui taxait les œuvres d'art à l'impôt sur la fortune (ISF). Les œuvres d'art restent donc exonérées, comme elles le sont depuis 1982. Et, a priori, le Sénat, qui examinera fin juin la réforme de la fiscalité du patrimoine, ne devrait pas revenir sur ce point.

Ce vote clôt des journées de débats qui ont divisé la majorité. Car l'amendement taxant les œuvres d'art est venu de l'UMP Marc Le Fur. Dès son adoption en commission des finances mercredi, le gouvernement s'y est opposé. Mais c'est Nicolas Sarkozy lui-même qui est monté au créneau mardi, qualifiant, devant des ministres et des responsables de la majorité, de «triple stupidité» l'idée de taxer les œuvres d'art.

Mardi en séance, Marc Le Fur a finalement retiré son amendement, qui du coup a été présenté par le président socialiste de la commission des finances Jérôme Cahuzac. Mais le député UMP a agi

...

Lire la suite de l'article sur lefigaro.fr
Vous devez être membre pour ajouter des commentaires.
Devenez membre, ou connectez-vous.
Aucun commentaire n'est disponible pour l'instant