Le fonctionnement des AG peut être amélioré

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(NEWSManagers.com) - Olivier Poupart- Lafarge, membre du Collège de l' AMF, a indiqué le 24 novembre à l'occasion des Entretiens de l' AMF 2011 qu'il présenterait début 2012 son rapport sur le fonctionnement des assemblées générales. Ce qui pourrait permettre de proposer dans la foulée des recommandations pratiques pour les assemblées générales de 2012, les modifications législatives et réglementaires pouvant prendre un peu plus de temps.

Les travaux engagés en mai dernier sur cette problématique se sont notamment focalisés sur le dialogue entre actionnaires et entreprises dans le cadre de l'assemblée générale. Au-delà de tous les éléments à prendre à compte (résolutions, ordre du jour, etc), les recherches du groupe de travail ont permis d'établir que " le plus important est la préparation de l'AG, tout ce qui peut être réalisé dans les semaines qui précèdent l'AG" , a insisté Olivier Poupart- Lafarge.

Le rapport devrait aussi appeler à une révision du traitement du vote d'abstention, assimilé à un vote " contre" , alors que ce vote peut prendre un sens particulier qui devrait donc apparaître en tant que tel.

Il y a aussi des soucis du côté de la transmission du vote mais les travaux en cours devraient permettre de progresser dans cette voie. L' AFTI vient d' ailleurs d' annoncer que le vote par correspondance sur internet est opérationnel depuis le 9 novembre 2011 sur la plateforme Votaccess. Ainsi, dès la prochaine campagne des assemblées générale de 2012, et pour les sociétés cotées en ayant fait le choix, ce sont des données électroniques hautement sécurisées qui circuleront depuis l' actionnaire jusqu' au centralisateur de l' Assemblée Générale pour une partie très significative des actionnaires, estime l'AFTI.

Olivier Poupart- Lafarge a également évoqué les améliorations à apporter dans les conventions réglementées, les rapports des commissaires aux comptes entre autres n'étant pas toujours très clairs.

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