La taxe d'archéologie entre à la maison

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Cette redevance permettra de financer des fouilles dans des régions au riche passé, mais aussi de rapporter 30 millions d'euros dès 2013 à l'État.

À chaque jour une nouvelle taxe. Après celle frappant le Red Bull, celle concernant le Nutella, en voilà une autre baptisée poétiquement taxe sur l'archéologie préventive. Ce n'est pas tout à fait une invention du gouvernement Ayrault. Mais il a décidé d'en élargir le champ. Jusqu'ici, elle était payée par les promoteurs immobiliers qui construisent des appartements ou des maisons en village. Selon l'article 63 du projet de loi de finances adopté par l'Assemblée nationale la nuit du 15 au 16 novembre, cette redevance touchera aussi ceux qui se font construire une maison individuelle. Elle permettra de financer des fouilles dans des régions au riche passé, mais aussi - évidemment - de renflouer le budget de l'État. En tout, cette mesure devrait rapporter 30 millions d'euros dès 2013.

Pour les particuliers, son montant ne sera pas très élevé (314 euros en Ile-de-France et 277 euros en province pour un logement de 150 m2). Mais les constructeurs redoutent surtout que des chantiers soient bloqués si on soupçonne la présence d'une nécropole romaine ou d'un campement du néolithique.

Cette nouvelle contrainte tombe mal, car le contexte de la construction est sombre pour les maisons individuelles. Depuis quelques mois, leur prix s'est renchéri de 8 à 15 %. La conséquence de l'introduction de la réglementation thermique (RT) 2012 au 1er janvier 2013, qui oblige à construire des maisons moins énergivores.

Pour ces raisons, les banquiers accordent des prêts avec plus de parcimonie. Les constructeurs craignent donc un effondrement du marché. Après avoir vendu 143.000 maisons en 2010, ils en auront écoulé seulement 125.000 cette année. Et ils tablent sur un nouveau repli en 2013, avec 110.000 ventes. «Ce recul se traduira par 40.000 pertes d'emplois», prévient Christian Louis-Victor, président de l'Union des maisons françaises.

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  • M9015350 le jeudi 22 nov 2012 à 12:19

    la revolution gronde...

  • frk987 le lundi 19 nov 2012 à 11:04

    Une taxe sur la co..ie, mais ça ne toucherait que les socialos.

  • zgorbull le lundi 19 nov 2012 à 10:35

    Pas très élevé ??? 300€ par maison ??on vit pas dans le même monde... à partir de combien on s'offusque ? 1000 euros ?

  • p.rouma2 le lundi 19 nov 2012 à 00:12

    ferait bien de fouiller leurs poches on en trouverais des co nne ries

  • coche123 le dimanche 18 nov 2012 à 21:22

    quel manque d'imagination ces énarques. En instaurant une taxe sur la c onnerie ça permettrait de supprimer toutes les autres taxes.

  • pichou59 le dimanche 18 nov 2012 à 10:15

    avec cette taxe, ils vont pouvoir faire des fouilles pour retrouver des députés et sénateurs...... planqués dans les nécropoles situées sous les batiments des deux assemblées!!!!.................

  • ladent1 le dimanche 18 nov 2012 à 09:11

    son dernier voyage à l'onu pour 8 mnts de dial = 930000 € pour deux jours avec la suite luxueuse SUR bRODWAY . Sarko avait fait 4 jours pour 100000 € de moins...... Hollande la nouvelle France?? Celle qui dépense un max.....

  • gnapi le dimanche 18 nov 2012 à 01:22

    Magnifique. Sublime.Une taxe exotique et inédite pour quelques particuliers, qui tombe à pic vu l'état du secteur de la construction. Et pourquoi ? pour 30 millions. Après la taxe soda et Nutella, on ne sait plus quoi inventer pour ramasser un 'tit peu.Suggestion : budget du Sénat 2 millards/an. Pour 348 sénateurs. Ca va pour eux ...

  • ahouard1 le dimanche 18 nov 2012 à 00:20

    N'importe quoi , on devrait taxer les députés , sénateurs , conseillers generaux et régionnaux

  • d.contan le samedi 17 nov 2012 à 22:42

    des sangsues tout ses politiciens...pas 1 pour rattraper l'autre