La nouvelle taxe "climat-énergie"

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La contribution climat énergie (CCE) est une nouvelle taxe qui touchera les usagers de combustibles rejetant du dioxyde de carbone. Elle devrait entrer en vigueur en 2014.

Principe de la contribution climat énergie

Jean-Marc Ayrault a présenté la nouvelle « contribution climat énergie » en clôture de la récente conférence environnementale. Cette taxe sur les énergies fossiles, répondant à la solution avancée par l'économiste Christian de Perthuis lors du comité sur la fiscalité écologique, touchera tous les rejets de dioxyde de carbone. Le CO2 est en effet identifié comme le principal gaz à effet de serre dans l'atmosphère.

La CCE sera également déclinée pour les taxes s'appliquant au gaz naturel, aux entreprises polluantes et au charbon. Elle s'intègrera aux taxes déjà existantes et marquera un « verdissement » des impôts. La mise en application devrait avoir lieu en 2014.

Le montant de la taxe

Selon les premiers chiffres avancés, une tonne de carbone serait taxée à hauteur de 7 euros, au titre de cette contribution climat énergie. Ce montant pour l'année 2014 ne devrait en aucune manière être ressenti par l'automobiliste. Le président de la République a insisté sur l'impact nul de la taxe sur le prix du gazole.

Après 2014, le montant de la taxe pourrait grimper à 14,5 euros la tonne en 2015, puis à 22 euros en 2016.

Quel gain pour l'État ?

La contribution climat énergie devrait rapporter à l'État la somme de 2,5 milliards d'euros en 2015. Ce montant grimperait à 4 milliards d'euros pour l'année 2016.

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