La justice britannique protège les intérêts d'un hedge fund

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Communiqué

Belvédère

LA JUSTICE BRITANNIQUE PROTEGE LES INTERETS D'UN HEDGE FUND SPECULATIF DES ILES CAIMANS EN PORTANT JUGEMENT SUR LA BASE D’UN DOCUMENT NON CONTRACTUEL!!!

Comme annoncé par certain communiqué, la High Court of Justice de Londres a condamné à titre personnel les dirigeantsdu groupe Belvédère, Jacques Rouvroy et Christophe Trylinski, à payer la somme de 14M€ au hedge fund spéculatif des iles Caimans, Maple Leaf Macro Volatility Master Fund.

Les dirigeants entendent apporter les précisions ci-après sur l’objet de ce contentieux qui ne concerne en aucun cas la société Belvédère et ses filiales.

Lors du reclassement de la participation de CL Financial en juillet 2007, les dirigeants s’étaient engagés auprès des investisseurs à participer eux-mêmes significativement à cette opération, montrant ainsi la confiance qu'ils ont dans le développement de Belvédère.

A cette fin, ils se sont endettés à titre personnel à hauteur de 20 M€ en prenant part essentiellement au reclassement des BSAR n° 1.

Le hedge fund Maple Leaf souscrivant le solde des BSAR n°1 pour 30 millions euros sous réserve de conditions de portage sur une période de 1 an portant entre autres, intérêt a hauteur de 25% par an selon un «term sheet» (lettre d’intention) signé le 25 juillet 2007 par fax depuis Paris.

Les dirigeants refusèrent avant le 31 juillet, date butoir du placement institutionnel, de le traduire dans un contrat définitif, au vu de conditions inacceptables, notamment celle relative à un prêt de titres des dirigeants à Maple Leaf à travers une structure ad hoc en vue de vendre ces titres sur le marché (vente à découvert déguisée).

Malgré le refus des dirigeants, Maple Leaf souscrivit ce bloc de BSAR n°1, le dernier jour du placement privé, fin juillet, dans le but de réaliser une opération spéculative très profitable, opération habituelle pour ce type de fond.

Dans les semaines qui suivirent, les dirigeants ont obtenu un nouveau financement bancaire pour prendre le relais de ce portage.

Alors que rien ne les y obligeait, les dirigeants offrirent de reprendre ce bloc contre un paiement de 32.5 millions euros, au 31 Octobre 2007, soit une rémunération de 2.5 M€ sur 3 mois ( équivalent à l'intérêt annuel de 25%!).

Maple Leaf refusa cette offre pour s'en tenir aux conditions du «term sheet» lequel tant en droit anglais qu'en droit français, n'est pas un 'engagement contractuel' mais une simple lettre d'intention.

Un litige est alors né et fut porté par Maple Leaf devant la Haute Cour de Justice à Londres dont la légitimité territoriale est totalement contestée par les dirigeants.

La crise financière qui s'en suivit vit l’effondrement du cours de bourse de Belvédère et a évidement occasionné une perte de valeur considérable des titres tant pour les investisseurs, que pour Maple Leaf et les dirigeants.

La décision de justice obtenue vendredi dernier à Londres par Maple Leaf est contestée par les dirigeants qui entendent faire valoir qu’ils ne portent aucune responsabilité dans la moins value (latente) enregistrée par ce fond qui a refusé de déboucler ce portage lorsqu’il était encore financièrement réalisable.

Les dirigeants ont porté plainte devant le Procureur de la République à Paris, contre Maple Leaf, pour escroquerie et abus de confiance caractérisés.

Ce litige entre les dirigeants et Maple Leaf, n’a donc aucun lien avec l’activité opérationnelle de Belvédère.

Enfin, ce litige n'a également aucune influence sur la procédure de sauvegarde. Belvédère prépare toujours activement le plan de sortie de cette procédure qui sera présenté prochainement au Tribunal et permettra au groupe de repartir de l’avant.


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