La déchéance de nationalité réapparaît en Suisse

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La Suisse a lancé une procédure de déchéance de nationalité à l'encontre d'un Italo-Suisse de 19 ans parti rejoindre l'organisation État islamique en Syrie. (Photo d'illustration)
La Suisse a lancé une procédure de déchéance de nationalité à l'encontre d'un Italo-Suisse de 19 ans parti rejoindre l'organisation État islamique en Syrie. (Photo d'illustration)

Christian a 19 ans. Avant de partir grossir les rangs de l'organisation État islamique en Syrie en 2015, il résidait à Winterthour, en Suisse alémanique. Ce binational, suisse et italien, a posté sur Internet des photos particulièrement macabres sur lesquelles il s'exhibe avec la tête décapitée de l'une de ses victimes. Le secrétariat d'État aux Migrations lui a donné trente jours pour venir s'expliquer. Passé ce délai, son passeport lui sera retiré. Une manière très suisse de remettre au goût du jour la déchéance de nationalité pour les citoyens possédant plusieurs nationalités.

Du jamais-vu depuis plus d'un demi-siècle

En effet, cette loi existe, mais elle n'a pas été ressortie des tiroirs depuis plus d'un demi-siècle. En novembre 1941, durant la Seconde Guerre mondiale, le Conseil fédéral (gouvernement) publie un arrêté autorisant le ministère de Justice et Police à déchoir de la nationalité suisse un binational « dont le comportement compromettrait gravement les intérêts ou la réputation de la Suisse ». Pour préserver sa neutralité, la Confédération va ainsi confisquer leurs passeports à croix blanche à 86 binationaux. En particulier à ceux qui s'étaient engagés aux côtés des nazis.

« Une atteinte grave aux intérêts et au renom de la Suisse »

La loi sur la nationalité, votée en 1952, reprend cet arrêté dans son article 48. Le...

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  • M8842851 il y a 8 mois

    Les Suisses sont moins compliqués que les Français....on le dit...on le fait..!