La BoE détaille son plan de résolution pour les banques faillies

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par Huw Jones LONDRES, 23 octobre (Reuters) - Les dirigeants d'une banque en faillite pourront être remplacés avec effet immédiat et ses créanciers informés sous 48 heures des pertes qu'ils auront à subir, a dit jeudi la Banque d'Angleterre en présentant son projet destiné à éviter les renflouements sur fonds publics d'établissements en difficulté. C'est la première fois que la banque centrale britannique détaille les mesures qu'elle serait amenée à prendre dans les 48 premières heures suivant une faillite bancaire. Les dirigeants de l'établissement concerné seraient relevés de leurs fonctions sur le champ et ses actifs mobilisés pour faire face aux pertes et la recapitaliser afin de restaurer la confiance et d'éviter une panique bancaire. Ce nouveau régime entrera en vigueur en janvier. S'il avait été en place en 2008, lorsque la Royal Bank of Scotland RBS.L était au bord de la faillite, les contribuables britanniques n'auraient pas eu à renflouer la banque en y injectant 45 milliards de livres sterling (57 milliards d'euros). La banque centrale espère que son système d'alerte réglementaire précoce lui permettra d'identifier bien plus tôt qu'auparavant un possible effondrement d'une banque afin de disposer d'une équipe de direction "de rechange" expérimentée au moment où elle décidera d'en lancer la restructuration. Le remplacement des dirigeants est considéré comme déterminant pour tourner la page dans une banque en difficulté et comme un signal de la fin de l'impunité en cas d'échec. Les banques doivent d'ores et déjà disposer de plans détaillant comment elles feraient face à un choc de marché et comment des activités critiques, comme les dépôts et les paiements, continueraient de fonctionner sans être affectées en cas de faillite. A l'issue des 48 heures de la période de résolution qui peut correspondre à un week-end mais peut aussi intervenir en pleine semaine, la Banque d'Angleterre préciserait quels éléments du passif de la banque seraient gelés ou annulés pour compenser les pertes et la recapitaliser et quels seraient ceux qui ne seraient pas affectés. ÉVITER DES RETRAITS MASSIFS Cette communication serait destinée à éviter que des banques en difficulté ne soient exposées à des retraits massifs mais il faudra plusieurs années avant que les banques sous la supervision de la BoE aient pu constituer un coussin de ressources mobilisables en cas de faillite représentant 8% de leurs engagements, comme le requièrent les nouvelles règles européennes qui entreront en vigueur en janvier 2015. Les grandes banques internationales, comme les britanniques HSBC HSBA.L et Barclays BARC.L , devront aussi avoir émis de la dette obligataire mobilisable en cas de faillite, conformément aux règles internationales qui doivent être approuvées par le G20 le mois prochain. Pour Richard Bussell, associé spécialisé sur les banques du cabinet d'avocats Linklaters, ces réformes auront d'importantes conséquences pour les institutions financières en modifiant leur accès aux financements en fonds propres et sous forme de dettes, de même qu'en les obligeant à produire des plans de rétablissement aussi bien au niveau du groupe que de chacune de ses entités. "La manière dont cela fonctionnera en pratique dépendra de la manière dont les superviseurs nationaux et européens ainsi que les autorités de résolution travailleront ensemble", ajoute-t-il. La BoE sollicitera en premier lieu les actionnaires et les créanciers de la banque, y compris les créanciers obligataires de premier rang, qui avaient au contraire été épargnés lors de la crise financière et du renflouement des banques sur fonds publics. Si cette première ligne s'avère insuffisante, le fonds de résolution alimenté par une taxe prélevée sur les banques pourra être mobilisé, afin d'éloigner un peu plus encore la perspective d'une mise à contribution des contribuables. (Marc Joanny pour le service français, édité par Marc Angrand)


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