L'enquête sur l'usage d'armes chimiques en Syrie prolongée d'un an

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 (Actualisé avec déclarations Ayrault §8-9) 
    NATIONS UNIES, 18 novembre (Reuters) - Le Conseil de 
sécurité des Nations unies a approuvé jeudi à l'unanimité une 
résolution soumise par les Etats-Unis prolongeant d'un an le 
mandat d'enquêteurs internationaux chargés de déterminer la 
responsabilité de l'utilisation des armes chimiques en Syrie.  
    Le mécanisme d'enquête conjoint (Joint Investigative 
Mechanism, JIM) a été créé il y a un an par les Nations unies et 
l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC).  
    Les enquêteurs ont établi au cours de l'année passée la 
responsabilité des forces gouvernementales syriennes dans trois 
attaques au chlore et de l'Etat islamique dans l'utilisation du 
gaz moutarde.  
    Pointé du doigt, le gouvernement syrien dément faire usage 
d'armes chimiques. 
    A l'issue du vote jeudi, plusieurs membres du Conseil de 
sécurité ont une nouvelle fois appelé à l'ouverture de 
négociations sur un projet de résolution sanctionnant les 
auteurs des attaques chimiques.  
    "Les premières conclusions des enquêteurs sont accablantes", 
a déclaré vendredi le chef de la diplomatie française Jean-Marc 
Ayrault lors d'une conférence de presse à Paris.  
    "C'est maintenant impossible de nier que le régime syrien a 
fait un usage répété d'armes chimiques en violation claire du 
droit international et des engagements pris par ce pays", a-t-il 
ajouté aux côtés du secrétaire général de l'Onu Ban Ki-moon."Les 
responsables devront rendre des comptes".  
    Le projet de résolution sur d'éventuelles sanctions risque 
toutefois de se heurter au veto de la Russie, alliée du régime 
syrien. Mosou estime que les conclusions de l'enquête ne peuvent 
être utilisées pour une action au niveau du Conseil de sécurité 
et que le gouvernement syrien doit d'abord enquêter sur ces 
accusations. 
    L'utilisation du chlore à des fins militaires est interdite 
par la convention de 1997 sur les armes chimiques, à laquelle la 
Syrie a adhéré en 2013. Inhalé, le chlore peut être mortel car 
il brûle les poumons et provoque l'étouffement des victimes. 
    La Syrie a accepté de détruire ses stocks d'armes chimiques 
en 2013 dans le cadre d'un accord conclu entre la Russie et les 
Etats-Unis pour éviter une intervention militaire américaine 
contre le régime syrien à la suite d'un bombardement chimique 
meurtrier sur la Ghouta orientale, près de Damas. 
    Le Conseil de sécurité a entériné cet accord dans sa 
résolution 2118 et décidé que, en cas de violation de ce texte, 
"y compris de transfert non autorisé ou d'emploi d'armes 
chimiques par quiconque" en Syrie, il "imposera des mesures" en 
vertu du chapitre 7 de la charte de l'Onu. 
    Ce dernier permet d'imposer des sanctions ou d'autoriser 
l'emploi de la force.  
 
 (Michelle Nichols, avec John Irish à Paris, Danielle Rouquié 
pour le service français) 
 
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