L'ABE ne veut pas de "coquilles vides" dans l'UE avec le Brexit

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    FRANCFORT, 12 octobre (Reuters) - Les banques qui souhaitent 
avoir accès au marché européen après le Brexit ne doivent pas se 
contenter de créer une "coquille vide" dans l'Union européenne, 
a averti jeudi l'Autorité bancaire européenne (ABE) dans sa 
première prise de position officielle sur le sujet. 
    De nombreuses banques internationales dont les activités en 
Europe sont basées à Londres ont entrepris ou envisagent de 
délocaliser des opérations et du personnel vers d'autres pays de 
l'UE pour conserver leur passeport européen après la sortie de 
la Grande-Bretagne, prévue en 2019. 
    L'annonce de l'ABE montre que les autorités de tutelle du 
secteur à Paris, Francfort ou Dublin sont déterminées à ce que 
ces établissements ne se contentent pas d'installer de simples 
adresses postales, ce qui pourrait alourdir le coût de ces 
transferts. 
    "Les normes existantes d'autorisation ne devraient pas être 
abaissées", déclare l'ABE, se faisant ainsi l'écho de la Banque 
centrale européenne (BCE). "Les entreprises en forme de 
'coquilles vides' ne devraient pas être autorisées." 
    "Les entreprises devraient fournir une explication claire 
des choix qu'elles effectuent en termes d'importance de l'entité 
entrante", ajoute l'Autorité bancaire européenne, composée de 
représentants des 28 pays de l'UE et de la BCE. 
    L'ABE exclut également la comptabilisation par une entité 
basée par exemple à Paris d'opérations réalisées à Londres, sans 
garde-fou pour couvrir d'éventuelles pertes, tel que le 
transfert d'une part importante de capital. 
    Certains établissements financiers espèrent pouvoir 
s'appuyer sur le principe d'équivalence des règles entre la 
Grande-Bretagne et l'UE pour éviter des coûts trop élevés de 
transferts d'activités. 
    Ce principe permet à l'UE d'autoriser à des pays tiers 
l'accès à son marché si leur réglementation financière est 
proche de la sienne. 
    L'ABE prévient toutefois que ce régime d'équivalence est 
"sous-optimal" pour les établissements financiers installés à 
l'extérieur de l'UE et que les exigences en matière de capital 
pourraient être plus élevées pour ces derniers. 
 
 (John O'Donnell, Bertrand Boucey pour le service français, 
édité par Marc Joanny) 
 
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