Fiscalité écologique : vers un retour de l'écotaxe ?

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Fiscalité écologique : vers un retour de l'écotaxe ?
Fiscalité écologique : vers un retour de l'écotaxe ?

On pensait l'écotaxe morte et enterrée. Pas si sûr à en croire les déclarations de l'exécutif. En déplacement en Moselle ce lundi, le président Hollande s'est dit favorable à une «expérimentation» en Alsace et en Lorraine. De son côté, la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal, a affirmé que ce qui avait été abandonné, c'était le contrat qui liait l'Etat à Ecomouv', mais pas le principe en lui-même.

«Il y a beaucoup de confusion sur ce sujet.» Le gouvernement a décidé «la suspension du contrat avec Ecomouv'. Ce qui n'est pas la suspension de l'écotaxe et certainement pas la suspension non plus du principe pollueur/payeur», a déclaré la ministre de l'Ecologie et de l'Energie lors d'une conférence de presse en vue de la Conférence environnementale organisée jeudi et vendredi à Paris.

Des propositions «d'ici juin 2015»

Pourtant, le 9 octobre, à l'issue d'une réunion avec les transporteurs routiers qui menaçaient de manifester contre le péage de transit poids lourds, Ségolène Royal avait annoncé la suspension «sine die» de ce dispositif controversé. Puis le 30 octobre, l'Etat avait annoncé la résiliation du contrat avec Ecomouv', la société qui devait se charger de mettre en oeuvre et de collecter cette taxe sur les poids lourds.

Un groupe de travail avait aussi été lancé pour définir comment les transporteurs pouvaient participer au financement des infrastructures publiques de transport auquel était destinée l'écotaxe. Ces discussions devraient d'ailleurs aboutir «d'ici juin 2015» et faire l'objet d'un débat devant le Conseil national sur la transition écologique a précisé lundi Ségolène Royal. En attendant, pour compenser - en partie - le manque à gagner, une hausse de 4 centimes d'euros du gazole pour les poids lourds à partir du 1er janvier 2015 a été voté par les députés dans le cadre du budget 2015. 

Hollande favorable à une «expérimentation»

Un peu plus tôt ce ...

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