EUROPLASMA : Assemblée Générale le 1er septembre 2014

information fournie par PR Newswire •25/07/2014 à 12:05

BORDEAUX, France, July 25, 2014 /PRNewswire/ --

Convocation des actionnaires à l'Assemblée Générale

La société informe ses actionnaires qu'ils sont convoqués à une Assemblée Générale (AG) ordinaire et extraordinaire le lundi 1er septembre 2014 dans les locaux de la Cité Photonique, à Pessac, où seront déplacés les bureaux bordelais d'Europlasma en novembre prochain. Un avis préalable de convocation à l'AG présentant l'agenda et le texte des résolutions paraît au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) ce jour.

Précisions sur les onzième, douxième et treizième résolutions

Comme indiqué dans notre communiqué du 03/07/2014, le Groupe a bénéficié en Avril 2014 d'un nouveau prêt d'un montant de 2,8 MEUR accordé pari passu (50/50) par l'actionnaire de référence Crédit Suisse Europlasma SPV (CSE) et la société CHO Morcenx.

Ce prêt, couplé aux aides financières (reports d'échéances) accordées par l'Etat et par certains des autres partenaires clés du Groupe, a permis de couvrir les besoins de trésorerie entre avril et juillet 2014, période particulièrement riche opérationellement puisqu'elle a permis :

        
        - à CHO Power d'obtenir la Livraison Préliminaire de l'usine de production
          éléctrique de Morcenx,
        - à Inertam de trouver une solution durable aux problèmes historiques et
          recurrents de redresseurs de torches,
        - à Torch & Process de sécuriser plusieurs commandes d'études,
        - et au management de poursuivre l'exécution du plan à 180 jours.

Il est remboursable au plus tard en mai 2015, en numéraire, ou par conversion en actions Europlasma ou en actions CHO Power, si les prêteurs en faisaient la demande, et sous réserve de l'autorisation préalable de l'AG concernant la conversion en actions Europlasma. Cette autorisation fait l'objet de la onzième résolution qui sera soumise à l'approbation des actionnaires.

La conversion en actions Europlasma s'effectuerait au même prix que le prix d'exercice fixé par le Conseil d'Administration dans le cadre de l'augmentation de capital avec maintien du DPS envisagée en septembre 2014. La possibilité de convertir serait limitée à une durée de 3 mois à compter de l'autorisation de l'AG.

En cas de rejet par l'AG de la onzième résolution devant autoriser la possible conversion des prêts consentis depuis le 1er janvier 2013, une rémunération additionnelle de 10% d'intérêts s'appliquerait sur le prêt d'Avril 2014.

Par ailleurs, ce prêt est assorti d'une clause prévoyant l'émission de BSA Europlasma à un prix symbolique unitaire de 0,01EUR, sur autorisation préalable de l'AG. Le nombre de BSA émis serait fonction du rapport entre 20% des sommes prêtées à la date de l'émission des BSA et 0,80 EUR, prix de souscription fixé par le Conseil d'Administration dans le cadre de l'augmentation de capital prévue en septembre 2014. Ces BSA seraient exerçables sur une période de 5 ans à un prix d'exercice égal au prix de souscription de cette même augmentation de capital.

Si l'AG n'approuvait pas les douxième et treizième résolutions qui lui seront soumise pour l'émission de ces BSA, les parties prenantes feront leurs meilleurs efforts pour trouver une solution alternative.

Confiance renforcée des partenaires financiers

Au-delà du prêt de mai 2014, le Groupe a bénéficié de plusieurs prêts, accordés par ses partenaires financiers, depuis Janvier 2013. Et c'est l'ensemble de ces prêts (pour un montant supérieur à 9 MEUR) que les partenaires financiers sont susceptibles de convertir lors de l'augmentation de capital de septembre 2014. L'approbation par l'AG des résolutions mentionnées, ci-dessus, aura ainsi un triple effet bénéfique pour le Groupe :

        
        - La conversion de dettes en fonds propres démontre une fois de plus la
          confiance des partenaires financiers dans le Groupe, son management, et son potentiel
          de création de valeur.
        - Cette conversion permettra d'assainir considérablement la structure du bilan,
          de lever les garanties importantes associées à ces prêts, et opérationellement de
          regarder résolument vers l'avenir.
        - Les intentions de conversion des prêteurs contribueront à la garantie de 75%
          du montant de l'augmentation de capital prévue en septembre 2014.

Recherche de fonds intermédiaires et maintien de suspension de cotation

Comme précisé dans le communiqué du 03/07/2014, la société a identifié un besoin de trésorerie supplémentaire de l'ordre de 3 MEUR à couvrir d'ici la levée de fonds de septembre 2014. La société a déjà sécurisé la moitié de cette somme et avance dans ses négociations avec d'éventuels partenaires pour la part résiduelle.

Les comptes annuels et consolidés 2013 et les rapports des commissaires aux comptes sur ces comptes seront publiés très prochainement, après sécurisation de l'intégralité des 3 MEUR.

Dans ce contexte, la suspension de cotation du titre Europlasma est maintenue. La société précise que la reprise de cotation fera l'objet d'un communiqué avant sa date effective

A propos d'Europlasma

Europlasma est un groupe français spécialisé dans les technologies propres et la production d'énergie renouvelable. Fondé en 1992 pour appliquer sa technologie propriétaire de torche à plasma à la destruction et la valorisation des déchets dangereux, le Groupe Europlasma compte aujourd'hui trois divisions :

        
        - Europlasma est un acteur international dans le domaine des systèmes
          Torches à plasma et applications corrélées
        - Inertam est le spécialiste mondial de l'élimination et de la valorisation
          des déchets d'amiante et des déchets dangereux.
        - CHO Power est un producteur d'électricité par gazéification de déchets et
          biomasse.

http://www.europlasma.com [Alternext - NYSE Euronext Paris - Mnemo : ALEUP - Isin : FR0000044810]

Contacts

Jean-Eric PETIT - Directeur Général

Estelle MOTHAY - Directrice Administrative et Financière

Anne BORDERES - Responsable des relations presse et actionnaires / Tel: +33(0)556-49-7000 / contactbourse@europlasma.com