Etats-Unis: la justice donne raison à Google sur la numérisation de livres

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Etats-Unis: la justice donne raison à Google sur la numérisation de livres
Etats-Unis: la justice donne raison à Google sur la numérisation de livres

La justice américaine a tranché jeudi en faveur de Google dans une bataille sur les droits d'auteurs vieille de huit ans autour du projet de numérisation de livres du géant de l'internet.Le juge new-yorkais Denny Chin a rejeté un recours déposé en 2005 et soutenu par le Syndicat des auteurs (Authors' Guild) américain, dans lequel les détenteurs des droits sur trois livres reprochaient au groupe de les avoir scannés sans leur autorisation dans le cadre de son projet Google Books.Ce projet, lancé en 2004, consiste à numériser des livres à grande échelle; plus de 20 millions d'ouvrages ont déjà été scannés. Certains sont toutefois encore soumis au droit d'auteurs. Google a réglé certains des litiges à l'amiable, avec par exemple un accord l'an dernier avec l'association des éditeurs américains AAP.La décision de la justice américaine est importante car la plainte était de nature à faire jurisprudence.Le juge Chin a estimé jeudi que Google Books représentait une "utilisation équitable", qui respecte l'esprit de la législation sur les droits d'auteurs, à savoir protéger suffisamment les auteurs pour encourager leur activité créatrice, tout en permettant à des tiers d'utiliser leurs ?uvres pour faire avancer les arts et les sciences."Google Books ne remplace pas ni ne supplante les livres parce que ce n'est pas un outil utilisé pour lire des livres. A la place, il +ajoute de la valeur à l'original+", estime le juge dans sa décision.Google a passé des accords avec une série de bibliothèques qui l'ont autorisé à scanner leurs ouvrages, en échange d'une copie des versions numérisées.Le groupe internet conserve aussi des copies dans ses serveurs. Il les utilise pour son site books.google.com qui permet de rechercher un mot dans le corps de l'ensemble de la base d'ouvrages. L'internaute obtient une liste d??uvres, éventuellement de brefs extraits, et des informations sur les endroits où ils peuvent être ...

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