Et si vous trouviez un trésor ?

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Le mythe de la cassette remplie d'or et de bijoux reste tenaces pour beaucoup de chercheurs de trésor. (© leigh49137)
Le mythe de la cassette remplie d'or et de bijoux reste tenaces pour beaucoup de chercheurs de trésor. (© leigh49137)

Tel Tintin découvrant le butin de Rackham le Rouge dans le château de Moulinsart, vous bondissez de joie en exhumant de votre cave quelques louis d’or. Vous imaginez déjà ce que cette bonne fortune vous permettra d’entreprendre, d’autant plus qu’elle est entièrement défiscalisée. Puis, votre calme retrouvé, vous vous demandez comment tirer le meilleur parti de cette aubaine. Et c’est là que les choses se compliquent.

En effet, la loi définit précisément ce qu’est un trésor et établit les modalités de son attribution. Ainsi, un pavage romain en mosaïque ou une statue de marbre fixée dans une niche et masquée par des boiseries ne constituent pas des trésors. Ces objets sont considérés comme des biens immeubles car ils font corps avec les lieux où ils se trouvent et appartiennent à son propriétaire, même s’il en ignorait l’existence.

Tout dépend de l'endroit

A contrario, si dans la remise du jardin, vous tombez par hasard sur une cassette remplie d’or, des bijoux, ou encore sur des vases, un tableau de Renoir, des incunables enluminés, des manuscrits de Victor Hugo ou la correspondance de Chopin avec George Sand, vous avez bel et bien mis la main sur un trésor.

Néanmoins, rien ne vous autorise pour autant à considérer ces trouvailles comme vôtres sauf si vous les avez découvertes chez vous. Par contre, si vous les avez dénichées chez quel­qu’un d’autre, le propriétaire des lieux

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