Directive AIFM : la Commission peut mieux faire

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(NEWSManagers.com) - Il est urgent de ne pas attendre. Malgré les nombreuses interrogations qui subsistent après la publication des mesures de niveau 2 proposées par l' AEMF (Autorité européenne des marchés financiers ou Esma), les sociétés de gestion alternative seraient bien avisées de se se pencher d' ores et déjà sur leur positionnement.
" Il ne faut pas attendre 2018 et la publication programmée des mesures de niveau 2 de l' AEMF sur le passeport pour prendre position" , a lancé Marc Seimetz, associé chez Dechert Luxembourg, à l' occasion d' une table ronde dans le cadre de la conférence annuelle sur la gestion alternative organisée par l' Association luxembourgeoise des fonds alternatifs ( Alfi).

Même approche du côté de Régis Veillet, responsable des ventes et des relations avec la clientèle chez Société Générale Securities Services au Luxembourg. " Il n' y a pas que la directive AIFM. Il faut prendre en compte tous les changements réglementaires en cours , la loi Dodd Franck, Ucits V? Mon sentiment est qu' un gérant devrait bien regarder où sont ses clients et ses futurs clients et selon quel mode opérationnel il compte fonctionner. A partir de là, il peut élaborer un scénario: sortir de l' Europe, ou rester et profiter du passeport européen" , a estimé Régis Veillet.

En tant que dépositaire, Martin Dobbins, senior vice president et managing director à State Street Bank Luxembourg, a relevé les améliorations apportées dans le texte de l' AEMF (traitement du cash, reporting, collatéral) mais a aussi pointé quelques points d' interrogation concernant la sous-conservation ou encore les dérivés. Sans parler de l' épineuse question de la responsabilité du dépositaire, soumise aux aléas d' un événement extérieur difficile à cerner dans les limites du raisonnable!

Tout n' est donc pas encore limpide dans ce texte très prolixe qui approche les 500 pages. Il ne faudrait pas pour autant que toutes ces imperfections fassent oublier le double objectif de la directive: circonscrire le risque systémique et améliorer la protection de l' investisseur. De ce point de vue, les travaux de la Commission vont dans le bon sens. Surtout si on les compare à l' épouvantail de la législation Fatca qui ne semble pas faire beaucoup d' émules, ni à Luxembourg, ni à Paris?

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