Covoiturage et assurance : quelles sont les conditions ?

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Le covoiturage a le vent en poupe, parce qu'il allie écologie et sens pratique. Les assureurs, de leur côté, le recommandent. Mais pour pouvoir emmener quelqu'un à son bord, il faut bien s'assurer que le contrat d'assurance suit vos pratiques.

Conditions du covoiturage
Conditions du covoiturage

Attention à la conduite exclusive

En réalité, la plupart des cas de « prêt du volant » sont couverts par les contrats d'assurance. Toutefois, il faut respecter deux conditions :

  • - Le conducteur doit avoir le permis ;
  • - La conduite doit respecter les conditions spécifiées dans le contrat de l'assureur ;

Au final, le meilleur moyen de savoir si vous et vos passagers êtes couverts par le contrat est de s'y référer directement. Celui-ci peut très bien stipuler que ce sera toujours le propriétaire qui subira un malus, dans le cas d'un accident responsable.
D'autre part, des clauses peuvent limiter ou annuler certaines garanties. La plus fréquente est la clause dite de « conduite exclusive » : lorsqu'un conducteur adopte une conduite sûre et n'a pas d'accident durant un temps certain, il peut signaler à son assurance que désormais, il sera le seul à conduire le véhicule. En contrepartie, il bénéficie d'une réduction sur sa prime d'assurance.
Deux choses à noter concernant cette clause. Tout d'abord, elle est facultative : l'initiative vient du conducteur. Même s'il est important de le vérifier, il est peu probable que vous trouviez des contrats d'assurance incluant nativement la conduite exclusive.
D'autre part, dans le cas où une autre personne a un accident alors que vous étiez en conduite exclusive, l'assureur ne refusera pas forcément de vous couvrir. Mais il pourra réclamer une franchise plus importante avant de vous dédommager.

Et en cas d'accident ?

Dans un accident impliquant un covoiturage, les dommages matériels sont remboursés en fonction de la responsabilité de chacun, comme dans un accident « traditionnel ». Les passagers sont également indemnisés pour les dommages corporels et immatériels (psychologiques, par exemple), y compris s'ils n'ont pas participé aux frais de déplacement.
Dans le contrat, il faut prêter une attention particulière à la responsabilité civile. Celle-ci est incluse dans la plupart des contrats (auto, mais également logement), et prend en charge les dommages que vous pourriez infliger à des tiers. Mais dans le cas du covoiturage, cette responsabilité peut être réduite selon certains critères.
Un dernier élément à retenir : le covoiturage doit rester un service dont le conducteur ne retire aucun bénéfice. Dans le cas contraire, l'activité nécessite de posséder une assurance professionnelle spécifique. En cas de contrôle ou d'accident, vous risquez un défaut d'assurance.

Trucs et astuces

Si vous pensez faire appel au covoiturage, le milieu comprend des sociétés-écrans et autres pratiques frauduleuses qui appellent à la prudence. Les experts recommandent de demander une preuve que le conducteur dispose bien d'une assurance. Ou alors, une astuce simple : cherchez le petit carré vert de l'assurance sur le pare-brise du véhicule.

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