Convocation à l'Assemblée d'actionnaires du 18 juin 2013

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Convocations
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Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
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SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - SBT

Société anonyme au capital de 397 800 €.

Siège social : 66 boulevard Niels Bohr, 69100 Villeurbanne.

432 681 427 RCS Lyon.

Avis de réunion valant convocation

Les actionnaires de la Société susvisée sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle pour le 18 juin 2013 à 10 heures, au siège social, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

— Rapport du Directoire sur la gestion sociale et du groupe, rapports spéciaux,

— Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l'exercice et sur les comptes consolidés,

— Rapport du Conseil de Surveillance sur le rapport du Directoire ainsi que sur les comptes de l'exercice,

— Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2012, des comptes consolidés et quitus aux membres du Directoire et du Conseil de Surveillance,

— Approbation des charges non déductibles,

— Affectation du résultat de l'exercice,

— Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-86 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions,

— Nomination d’un nouveau membre du conseil de surveillance,

— Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

Texte des projets de résolutions.

Première résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire, du rapport contenant les observations du Conseil de Surveillance et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l'annexe arrêtés le 31 décembre 2012, tels qu'ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

En application de l'article 223 quater du Code général des impôts, elle approuve les dépenses et charges visées à l'article 39-4 dudit code, qui s'élèvent à un montant global de 3 819 euros.

En conséquence, elle donne aux membres du Directoire quitus de l'exécution de leur mandat pour ledit exercice.

Deuxième résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du groupe et du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés arrêtés au 31 décembre 2012 tels qu'ils lui ont été présentés.

Troisième résolution. — L'Assemblée Générale approuve la proposition du Directoire et, après avoir constaté que les comptes font apparaître un bénéfice s'élevant à 162.942 euros décide de l’affecter en totalité au compte « Report à nouveau » débiteur figurant au passif du bilan dont le montant sera ainsi ramené de 1.445.210 euros à 1.282.268 euros.

Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

Quatrième résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l'article L. 225-86 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.

Cinquième résolution. — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Edouard BLANCHARD, né le 15 août 1971 à ORLEANS, demeurant 3 rue de Monbel 75017 PARIS, en qualité de nouveau membre du Conseil de Surveillance, pour une période de trois ans qui prendra fin à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2016 pour statuer sur les comptes de l'exercice écoulé.

ixième résolution. — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.

Si les actionnaires souhaitent voter par correspondance, leur demande doit être faite par lettre écrite ou par courrier électronique à l’adresse actionnaires@sbt.fr, et parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de l'Assemblée.

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si les formulaires dûment remplis parviennent à la Société trois jours au moins avant la réunion de l'Assemblée Générale.

Les actionnaires pourront, à compter de la publication du présent avis et jusqu’au vingt-cinquième jour avant l’assemblée, demander à ce que soit inscrit à l’ordre du jour des projets de résolution.

Les questions écrites posées le cas échéant par les actionnaires au Directoire et auxquelles il sera répondu au cours de l'assemblée doivent être envoyées au siège social par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée au Président du Directoire ou à l'adresse électronique suivante : actionnaires@sbt.fr, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale. Elles sont accompagnées d'une attestation d'inscription dans les comptes tenus par la Société.

Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit portée à l’ordre du jour, à la suite de demandes d’inscriptions de projets de résolutions.

Le Directoire.


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