Commission Royal : des écarts dix fois supérieurs à la norme des émissions de polluants

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(AOF) - Suite à la révélation d'une faute grave du groupe Volkswagen sur les émissions de polluants de ses véhicules, Ségolène Royal a demandé l'ouverture d'une enquête approfondie. 52 premiers véhicules ont été testés : 9 véhicules Peugeot, 6 Citroën, 12 Renault, 1 Dacia, 2 Nissan, 5 Volkswagen, 1 Audi, 4 Ford, 3 Mercedes, 3 Opel, 2 Toyota, 1 BMW, 1 Jeep, 1 Kia et 1 Fiat. Les véhicules équipés des technologies EGR + SCR présentent plutôt de bons résultats en matière d'émissions d'oxyde d'azotes au regard des tests.

Une large majorité des véhicules Euro 6 équipés de la technologie EGR + NOx Trap présentent des anomalies, notamment en émissions réelles de NOx jusqu'à cinq fois la norme. Certains véhicules issus de deux constructeurs différents présentent des écarts dix fois supérieurs à la norme.

Les véhicules Euro 4 et Euro 5, présentent le plus souvent des anomalies en matière d'émissions de CO2.

Deux modèles du groupe Volkswagen dépassent largement l'écart jugé acceptable. Ces véhicules ont détecté la modification du cycle et déconnecté leur système de dépollution sur le second essai. Douze autres véhicules testés, Euro 5 ou Euro 6, ont obtenu des résultats dépassant le coefficient de 1,5.

Enfin, en conditions réelles d'utilisation (D3) les écarts sont significatifs, les trois quarts des véhicules testés présentent des émissions supérieures de 20 % à 50 % à la déclaration.

Les constructeurs concernés ont été invités à fournir des explications sur les causes de ces dépassements aux membres de la commission indépendante.

Le Ministère de l’environnement, de l'énergie et de la mer a indiqué que le futur règlement européen Real Driving Emission prévoit une tolérance de dépassement d'un coefficient de 2,1 à partir de 2019 pour tous les véhicules neufs puis de 1,5 à partir de 2023 pour tous les véhicules neufs.

La ministre de l'Environnement a déploré le manque d'ambition de cette norme.

Par ailleurs, la première série de contrôles montre que, en dehors des deux modèles Volkswagen déjà incriminés, des investigations complémentaires sont nécessaires pour des modèles de Ford, Opel, Mercedes Benz, Renault/Dacia, Nissan, PSA, Fiat/Chrysler et Kia, soit pour les écarts en NOx soit pour des écarts en CO2.

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