Code du travail : plaidoyer pour un choc de simplification

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Robert Badinter publie avec Antoine Lyon-Caen Le travail est la loi, plaidoyer pour simplifier le droit du travail.
Robert Badinter publie avec Antoine Lyon-Caen Le travail est la loi, plaidoyer pour simplifier le droit du travail.

"La loi (doit être) plus ferme dans ses principes et plus modeste dans ses détails." C?est un peu la ligne directrice de l?ex-garde des Sceaux Robert Badinter et du juriste Antoine Lyon-Caen dans Le Travail et la Loi (Fayard). Pour désépaissir le Code du travail (passé de 600 articles à 8 000 depuis 1974, selon leurs calculs) et, surtout, le simplifier, les deux auteurs proposent d?édicter cinquante principes fondamentaux, cinquante "poutres maîtresses" applicables à toutes les entreprises.

Les "détails" seraient ensuite du ressort de règlements, décrets ou conventions collectives négociées par branche ou par entreprise, en fonction de la taille de chacune. Il y a urgence, disent les deux hommes, à alléger les règles et à les rendre compréhensibles : "Intelligibilité médiocre, utilité incertaine : tel est le terreau sur lequel se nourrit le sentiment de la nocivité de telles règles."

Début de démantèlement du droit du travail

Robert Badinter a beau s?en défendre, jurer qu?à 87 ans il n?a plus aucune ambition politique, les gardiens du gros livre rouge ont fondu sur lui, l?accusant de préparer le terrain au gouvernement. Quelques syndicats, comme la CGT, voient dans cet opuscule de 77 pages un début de démantèlement du droit de travail, à leurs yeux déjà entamé par le gouvernement Valls.

C?est se tromper de combat. Badinter et Lyon-Caen,...

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