Climat-Trump peut sortir de l'accord de Paris en un an-experts

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    par Alister Doyle 
    MARRAKECH, Maroc, 10 novembre (Reuters) - Donald Trump peut 
s'il le souhaite revenir en un an seulement sur l'engagement des 
Etats-Unis à appliquer l'accord de Paris sur le réchauffement 
climatique, et éviter ainsi le délai théorique de quatre ans 
prévu par le texte, estiment des juristes spécialisés. 
    Le vainqueur de la présidentielle américaine, qui a qualifié 
pendant sa campagne le réchauffement climatique de "canular" 
inventé par la Chine pour handicaper l'industrie américaine, a 
dit vouloir revenir sur l'accord de Paris, entré en vigueur 
quatre jours avant son élection.  
    Le texte issu de la COP21, la conférence des Nations unies 
sur le climat qui s'est tenue à Paris il y a bientôt un an, vise 
à réduire les émissions de gaz à effet de serre afin de contenir 
"bien en dessous" de deux degrés Celsius la hausse des 
températures moyennes mondiales. 
    Son article 28 prévoit que tout pays qui souhaite le 
dénoncer doit attendre un délai de quatre ans après son entrée 
en vigueur. En théorie, un retrait est donc impossible avant le 
4 novembre 2020 soit, à quelques jours près, la date de la 
prochaine présidentielle américaine. 
    Dès mercredi, la ministre française de l'Environnement, 
Ségolène Royal, a estimé que Donald Trump "ne peut pas" dénoncer 
l'accord de Paris.   
    Mais des juristes expliquent que le président élu a la 
possibilité d'accélérer le processus de retrait en dénonçant la 
convention-cadre des Nations unies sur les changements 
climatiques, ce qui reviendrait à vider de sa substance la 
ratification américaine de l'accord de Paris. 
    La convention-cadre a été signée en 1992 par George Bush 
père et approuvée par le Sénat américain. 
    "Si Trump se retire de l'accord de Paris, cela aura un coût 
politique. S'il se retire de la convention, le coût n'en sera 
que plus grand", estime toutefois Daniel Bodansky, professeur de 
droit à l'université d'Arizona, présent à la COP22, qui se tient 
actuellement à Marrakech, au Maroc. 
    Pour Alden Meyer, de l'Union of Concerned Scientists, un 
groupe américain indépendant de scientifiques, "cela reviendrait 
à dire que les Etats-Unis ne voient aucun intérêt à coopérer 
avec d'autres pays sur le changement climatique". 
     
    UN VOTE DU CONGRÈS CONFORTERAIT UN RETRAIT 
    Pendant la campagne présidentielle, Donald Trump a dit 
vouloir protéger l'emploi dans le secteur des énergies fossiles 
(pétrole, gaz et charbon) et jugé que l'accord de Paris nuirait 
à l'économie américaine. "Nous allons annuler l'accord de Paris 
sur le climat", a-t-il ainsi déclaré en mai. 
    Le texte issu de la COP21 a été ratifié en moins d'un an par 
103 pays représentant 73% des émissions mondiales de gaz à effet 
de serre. 
    Donald Trump pourrait aussi retirer immédiatement les 
Etats-Unis de l'accord de Paris si la Chambre des représentants 
et le Sénat adoptaient un texte lui demandant de le faire, 
ajoute Daniel Bodansky, car la Cour suprême américaine valide 
généralement les textes de loi américains lorsqu'ils entrent en 
conflit avec des textes internationaux. 
    "Si Trump agit avec l'aval du Congrès, il n'y aura aucun 
problème en droit américain", estime Daniel Bodansky, ajoutant 
que les possibilités de recours dans cette hypothèse seraient 
très minces, l'accord de Paris ne prévoyant aucune sanction en 
cas de non-respect. 
    Pour de nombreux participants à la COP22, Donald Trump aura 
sûrement d'autres priorités, en matière économique ou dans le 
domaine de l'immigration, et il pourrait opter pour la facilité 
en refusant d'appliquer les projets élaborés par 
l'administration Obama pour ramener d'ici 2025 les émissions 
américaines de gaz à effet de serre 26% à 28% en dessous de leur 
niveau de 2005. 
    Le délai de quatre ans prévu par l'Accord de Paris "crée un 
piège juridique", explique Tosi Mpanu Mpanu, président du Groupe 
des pays les moins développés, qui réunit 48 nations.  
    "Le temps que Trump ait fini d'y réfléchir, il est possible 
qu'on ait un nouveau président." 
 
 (avec Valerie Volcovici à Washington, Marc Angrand pour le 
service français, édité par Gilles Trequesser) 
 
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  • M1903733 il y a 3 semaines

    De toute façon comme les autres cet accord ne sera pas respecté par nombre de pays signataires.

  • M6445098 il y a 3 semaines

    petite dédicace à Ségolène Royal!