Ces avocats et ces cadres qui deviennent fermiers le week-end

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ENQUÊTE - Les propriétaires de terres agricoles sont de plus en plus nombreux à vouloir exploiter leurs terres agricoles en direct. Une bonne manière de déjouer les pièges du fermage et de doper la rentabilité de son patrimoine.

On n’est jamais mieux servi que par soi-même, dit le dicton. C’est parce qu’ils en sont convaincus que nombre de propriétaires de terres agricoles décident aujourd’hui de les exploiter par eux-mêmes plutôt que de les louer à un fermier. Avocats dans la semaine, financiers ou cadres publicitaires, ces agriculteurs d’un nouveau genre n’hésitent pas à grimper sur leur tracteur le week-end, non pour jouer les gentlemen-farmers mais pour ensemencer, labourer, moissonner…

«La reprise des terres a le vent en poupe», confirme Bruno Ronssin, directeur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale (FNPPR), qui partage lui-même son temps entre Paris et la province où il exploite plusieurs dizaines d’hectares. «Les propriétaires fonciers sont de plus en plus nombreux à réaliser que le statut du fermage est un véritable piège qui fige leur patrimoine pour de nombreuses années, sans que cette contrainte ne soit compensée par une rentabilité en conséquence. Nombre d’entre eux veulent reprendre la main. Sur les 4000 à 5000 demandes de consultations juridiques que nous recevons chaque année, 80 % environ concernent des projets de reprise.» En France, sur 27 millions d’hectares de surface agricole utilisée (SAU), 16 millions sont loués par des propriétaires à des agriculteurs, par bail rural. Le statut du fermage, instauré le 13 avril 1946 (mais ses bases avaient été posées sous le Front populaire) s’applique alors.

S’il donne beaucoup d’avantages à l’exploitant, il génère de nombreux inconvénients pour le propriétaire foncier dont le bien se trouve aliéné pour de longues années dans le cadre d’un bail à long terme (18 ans, renouvelables automatiquement par périodes de 9 ans). Impossible, en cours de bail, de renégocier quoi que ce soit. Autre inconvénient: le propriétaire est tenu d’entretenir les bâtiments, notamment le logement de son fermier, souvent loué pour une somme dérisoire. Pire: s’il autorise l’exploitant à faire des travaux à sa charge en cours de bail (construire un hangar par exemple), il devra les lui rembourser en cas de cessation d’activité (départ, décès, faillite…) en tenant compte d’un amortissement sur 50 années, conformément à ce que prévoit le statut du fermage. En outre, la valeur retenue pour l’évaluation de cette indemnité ne sera pas la somme déboursée par le fermier au moment des travaux, mais une estimation établie au jour du départ de ce dernier!

«J’ai failli me faire avoir, confie le propriétaire d’une exploitation d’une cinquantaine d’hectares dans l’ouest

de la France. Mon fermier m’a demandé un jour l’autorisation de construire un poulailler ultramoderne susceptible d’accueillir 6 000 poules. Montant des frais: 200.000 €, qu’il se proposait de financer par le biais d’un crédit. J’allais accepter, d’autant que nous avions d’excellentes relations et que mon autorisation écrite lui était indispensable pour déposer un permis de construire. Mais j’ai vite fait machine arrière quand on m’a expliqué que, si mon fermier décidait de mettre un terme à son activité, j’allais devoir lui rembourser la partie non amortie de son investissement. S’il faisait faillite ou décédait, le danger était tout aussi important: la banque était en droit de me demander de payer ses mensualités d’emprunt à sa place: la propriété du bien étant liée à celle du sol, c’était moi le propriétaire du poulailler!»

Exploiter ses terres en direct permet d’échapper à ce type de problème. C’est aussi une manière d’accroître la rentabilité de son exploitation. Dans le cadre d’un bail de fermage, l’hectare se loue en moyenne 150 €, desquels il convient de retirer 30 €/ha de taxe foncière sur le foncier non bâti, soit un gain de 120 €/ha sur lesquels seront prélevés la CSG et l’impôt sur le revenu. «En exploitant en direct ses terres, un propriétaire peut espérer une rentabilité comprise entre 300 et 350 €/ha, soit un triplement de ses revenus, note Bruno Ronssin. Il va aussi pouvoir profiter des avantages de la fiscalité agricole: si les revenus fiscaux du foyer sont inférieurs à 107.000 €, il pourra leur imputer tous les déficits agricoles de l’exploitation!»

Reste toutefois que l’on ne s’improvise pas agriculteur d’un claquement de doigts. La terre a ses caprices, et le métier est devenu de plus en plus technique. Heureusement, le propriétaire exploitant a la possibilité de déléguer une grande partie du travail, ce qui lui permet souvent de conserver son emploi, parfois à plusieurs centaines de kilomètres du lieu d’exploitation. Il a par exemple la possibilité d’embaucher un salarié agricole, ce qui nécessite d’avoir son propre matériel.

Autre possibilité: avoir recours à un prestataire de services, par exemple un agriculteur voisin, soucieux de rentabiliser ses coûteuses machines en louant ses services aux autres. Mais il faut veiller à ce que cette prestation ne puisse pas être un jour requalifiée en bail de fait. Le risque existe, même si l’opération ne consiste qu’à faucher le foin d’un pré, en vue de le vendre. Une solution consiste à changer régulièrement de prestataire. Enfin, il est aussi possible de faire appel à une entreprise de travaux agricoles (ETA). Animées par de véritables entrepreneurs soucieux de la satisfaction de leurs clients, celles-ci connaissent un franc succès ; leur nombre ne cesse de croître dans l’Hexagone.

Reste un obstacle, et il est de taille, à la réalisation d’un projet de reprise d’exploitation. Le propriétaire désireux de cultiver ses champs doit d’abord retourner sur les bancs de l’école. Même s’il sort d’une grande école prestigieuse, comme ce centralien qui, après avoir fort bien gagné sa vie dans la finance à Londres, s’est mis en tête de redécouvrir les joies du travail de la terre. Et pour cela, il lui faut décrocher son BEP agricole, indispensable sésame pour qui veut s’installer comme agriculteur avec la bénédiction des Safer, gendarmes redoutables du monde agricole.

«C’est un parcours au long cours», confie le journaliste Eric de La Chesnais qui a suivi durant deux ans, à distance mais aussi sur place, les cours de l’Ecole supérieure d’agriculture d’Angers avant de reprendre une exploitation d’une cinquantaine d’hectares en Mayenne. «J’ai dû utiliser mon temps de formation et mes RTT pour assister aux cours obligatoires. Et, durant mes vacances, je suis parti en stage dans une exploitation agricole en Bretagne. C’était passionnant, j’ai appris plein de choses. Mais retourner à l’école à 40 ans est une belle leçon d’humilité: j’ai dû me remettre à faire des maths, de l’anglais, de la chimie, découvrir l’agronomie et, au final, passer une dizaine d’épreuves. Bref, j’ai dû bosser! Mais le savoir que j’ai acquis m’est très précieux et me permet de parler d’égal à égal avec les agriculteurs»,reconnaît ce spécialiste des questions agricoles au Figaro(il anime le blog La Plume dans les champs, NDLR), qui saute sur son tracteur chaque week-end depuis sa première moisson, en 2005.

Notez toutefois que certains parviennent à éviter de retourner sur les bancs de l’école, en faisant valoir leur expérience. Il suffit pour cela d’avoir eu, durant cinq années, le statut d’aide familial ou d’associé dans une exploitation agricole. Même avec une seule part...

Donner son congé à un fermier n’a, dans tous les cas, rien d’évident, la loi et les instances agricoles étant clairement de son côté. Le propriétaire doit veiller à respecter un calendrier précis, s’il veut que l’opération aboutisse. «Le congé doit impérativement être déposé dix-huit mois avant l’échéance du bail, précise Bruno Ronssin. Mais, pour bien faire les choses, il convient de se préparer à la reprise trois ou quatre ans avant, le temps de passer son diplôme et de faire l’audit de la situation en évaluant notamment le montant de l’indemnité de départ qui sera à verser au fermier, en fonction des travaux qu’il aura réalisés.»

Ce n’est qu’à ce prix qu’un propriétaire pourra retrouver la pleine disposition de son patrimoine rural. Un vrai parcours du combattant!

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