CELYAD : l'office américain des brevets confirme un brevet

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(AOF) - Celyad, la société biopharmaceutique belge leader dans le développement de thérapies cellulaires, annonce que l’U.S. Patent and Trade Office (USPTO) confirme son brevet relatif aux lymphocytes T primaires humains exprimant un récepteur antigène chimérique (CAR) et modifiés pour être déficients en récepteurs de lymphocytes T (TCR) et exprimer un récepteur antigénique chimérique (CAR).

"Nous sommes très heureux de l'issue du réexamen de notre brevet relatif à la production de cellules allogéniques CAR-T déficientes en TCR. Pour la troisième fois consécutive, l'USPTO confirme les revendications de ce brevet qui demeure par conséquent valable et opposable, et maintient la protection des droits de propriété intellectuels afférents à cet actif de grande valeur", a déclaré Philippe Dechamps, Directeur Juridique de Celyad.

Le brevet américain (n° 9,181,527) de Celyad, et plus précisément, sa revendication 1, avait été remise en cause, par un tiers anonyme, via une procédure de réexamen dite ex parte. La demande de réexamen ex parte avait été déposée le 10 février 2016. Le 24 mars 2016, l'USPTO avait rendu une décision autorisant le réexamen ex parte de la revendication. La décision finale de cette procédure d'ex parte, délivrée le 6 janvier 2017, confirme la validité du brevet et n'est pas susceptible d'appel.


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