Brexit : et maintenant, le casse-tête institutionnel

le
0
L'Union européenne risque de perdre le sourire après le Brexit. 
L'Union européenne risque de perdre le sourire après le Brexit. 

À Paris, à Bruxelles ou à Londres, les avocats spécialistes des questions européennes ont déjà le sourire. Avec la victoire du Brexit (lire notre direct), ils viennent des gagner des années de travail et des millions d'euros (et de livres sterling !) d'honoraires. C'est en effet un véritable casse-tête institutionnel qui démarre pour organiser ce divorce et gérer la sortie de la Grande-Bretagne de l'Union européenne. Il va durer plusieurs années.

Juridiquement, une sortie de l'UE a bien été prévue dans les traités : il s'agit de l'article 50, baptisé "clause de retrait". Introduit par le traité de Lisbonne en 2009, cet article 50 évoquait le principe d'une sortie volontaire et unilatérale comme un droit ne nécessitant aucune justification. Mais le traité restait évidemment totalement flou sur les modalités pratiques et concrètes. Il restait totalement silencieux sur le making-of de cette sortie et surtout sur la nouvelle relation entre l'UE et le pays sortant. Personne ne sait d'ailleurs s'il faut fusionner les deux négociations (« la sortie » et la « nouvelle relation ») ou, au contraire, dissocier les deux discussions. Parallèlement, le Royaume-Uni devra adopter de son côté des milliers de lois « nationales » pour remplacer quarante ans de directives européennes (on estime à 15 % la proportion de la législation britannique qui doit être entièrement réinventée).

Quid des expatriés britanniques...

Lire la suite sur Le Point.fr

Vous devez être membre pour ajouter des commentaires.
Devenez membre, ou connectez-vous.
Aucun commentaire n'est disponible pour l'instant