Bonus/malus : qu'est-ce que c'est ?

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Le bonus-malus est un système de réduction-majoration de la prime d'assurance qui s'applique chaque année. A chaque renouvellement, la prime est réduite si le conducteur n'a pas eu de sinistre ou à l'inverse, majorée selon le nombre de sinistres déclarés.

Comprendre le bonus malus
Comprendre le bonus malus

Quels sont les véhicules concernés ?

Le système de bonus-malus s'applique aux véhicules terrestres à moteur : voiture, camion, moto...
Toutefois, il ne s'applique pas à certains véhicules, notamment :

  • - les cyclomoteurs et motocyclettes légères jusqu'à 125 cm3 ou 11kw de puissance ;
  • - les véhicules d'intérêt général tels que les camions de pompiers ;
  • - les véhicules de collection qui ont plus de 30 ans ;
  • - les véhicules et le matériel agricole ;
  • - les véhicules forestiers et de travaux publics.

Le fonctionnement du bonus/malus

Le bonus-malus est un coefficient qui s'applique à la prime de base.
Le calcul se fait selon les sinistres enregistrés sur 12 mois consécutifs précédant de 2 mois l'échéance annuelle du contrat. Par exemple, si l'échéance de votre contrat est en septembre, la période de prise en compte s'étale de juillet à juillet.
Tous les sinistres n'entrent pas en compte dans le calcul du bonus-malus mais seulement ceux qui comportent une part de responsabilité de l'assuré. En sont donc exclus :

  • - les accidents de stationnement sans tiers identifié ;
  • - les vols ;
  • - les incendies ;
  • - les bris de glace.

Le coefficient de bonus-malus est rattaché au conducteur et non au véhicule. Ainsi, il est systématiquement transféré en cas de changement de véhicule ou en cas d'acquisition d'un véhicule supplémentaire.
De même, en cas de changement d'assureur, la nouvelle compagnie d'assurance reprend le coefficient indiqué sur le relevé d'informations fourni par l'ancien assureur.

Comment le bonus est-il calculé ?

A la fin de chaque année sans sinistre responsable, une réduction de 5 % est appliquée sur le coefficient de l'année précédente. Ainsi, pour calculer le nouveau coefficient applicable, il faut multiplier celui de l'année précédente par 0,95.
Le coefficient maximum est fixé à 0,50, ce qui correspond à une réduction de la prime d'assurance de 50 %.

Comment le malus est-il calculé ?

Le coefficient de malus appliqué dépend du degré de responsabilité de l'assuré dans le sinistre.
Ainsi, pour un sinistre dont l'assuré est 100% responsable, un coefficient de 1,25 est appliqué, soit 25% de majoration. Dans le cas où la responsabilité est partagée, le coefficient est de 1,125.
Chaque accident responsable entraîne une majoration. Par exemple, dans une même année, un accident responsable entraîne une première hausse de 25% et un second accident partiellement responsable entraîne une nouvelle hausse de 12,5% en plus des 25%.
Le coefficient de malus maximal est fixé à 3,5.

Trucs et astuces

Pour fidéliser leurs clients, certaines compagnies d'assurance figent le bonus à 50% lorsqu'il est atteint, même en cas de sinistre responsable.

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