Belvédère : Le tribunal de Beaune rejette les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN

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Le Tribunal de Commerce de Beaune a rendu aujourd’hui son jugement et a déclaré irrecevables, et subsidiairement non fondées, les tierces oppositions formulées par un groupe de porteurs de FRN contre le jugement du Tribunal de Beaune du 16 juillet 2008, admettant la société BELVEDERE SA et sept de ses filiales au bénéfice d’une procédure de sauvegarde.

Chacun d'entre eux a été en outre condamné au paiement de 10.000 € au titre de l'article 700 au bénéfice du groupe BELVEDERE.

L’intégralité de ce jugement sera mis en ligne sur le site de la société www.belvedere.fr dès que possible et au plus tard lundi prochain.


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