BASTIDE : Document d’information annuel (exercice clos au 30 juin 2012)

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BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Société Anonyme au capital de 3.303.261 euros

Siège social : 12, avenue de la Dame

Zone euro 2000

30132 CAISSARGUES

305 635 039 RCS NIMES

DOCUMENT D'INFORMATION ANNUEL

Le document contient ou mentionne, conformément à l'article 451-1 du Code Monétaire et Financier, issu de la loi n°2005-842 du 26 juillet 2005 « pour la confiance et la modernisation de l'économie » et de l'article 222-7 du Règlement Général de l'Autorité des Marchés Financiers pris par arrêté du 4 janvier 2007, toutes les informations publiées ou rendues publiques par la société Bastide le Confort Médical au cours des douze derniers mois précédant la date d'établissement du présent document à savoir le 13 novembre 2012.

Les documents sont classés par support de publications.

1 - Document de référence de l'exercice clos au 30 juin 2011.

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro D.12-0323.

Ce document est à la disposition de toute personne faisant la demande au siège social de la société Bastide le Confort Médical ou consultable sur le site Internet : www.bastideleconfortmedical.com - Rubrique « Le groupe» - sous rubrique « Espaces investisseurs et actionnaires - sous rubrique « Rapport annuel».

Il est également disponible sur le site de l'AMF (www.amf-france.org).

2 - Informations financières obligatoires parues dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (BALO) du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés 26 octobre 2012 : avis de réunion à l'assemblée générale et correctif du 02 novembre 07 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale

3 - Informations publiées dans un journal d'annonces légales ou de presse nationale du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote 12 novembre 2012 : Avis de convocation à l'assemblée générale du 30 novembre 2012

4 - Informations périodiques du 13 novembre 2011 au 13 novembre 2012

A/ Liste des informations et communiqués déposés sur le site internet du diffuseur Actusnews

La liste suivante est consultable sur le site internet du diffuseur www.actusnews.com

14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre 14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er trimestre 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre 1er mars 2012 : rapport financier semestriel 1er mars 2012 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er semestre 12 avril 2012 : communiqué de mise à disposition du document de référence 2010/2011 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011 14 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème trimestre 03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué de mise à disposition 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne et communiqué de mise à disposition 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote 12 novembre 2012 : avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestre

Ces informations sont de fait transmises à l'AMF via le diffuseur

 
B/ Liste des informations déclarées et déposées à l'AMF

1er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre 01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier 1er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février 19 mars 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars 04 avril 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril 26 mai 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant 1er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin 22 juin 2012 : déclaration d'opérations réalisées par le dirigeant 3 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin 04 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant 12 juillet 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant 1er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août 1er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre 08 octobre 2012 : projet de nomination d'un commissaire aux comptes 09 octobre 2012 : opérations sur titre réalisées par le dirigeant 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre

5 - Informations disponibles sur le site de l'AMF

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.amf-france.org

La société Bastide le Confort Médical a déposé le 11 avril 2012 auprès de l'Autorité des Marchés financiers son document de référence 2010/2011 sous le numéro 12-0323.

6 - Informations diverses sur le site Internet de la société Bastide le Confort Médical

Ces informations sont consultables sur le site internet : www.bastideleconfortmedical.com

14 novembre 2011 : information financière du 1er trimestre 14 novembre 2011 : communiqué de mise à disposition de l'information financière du 1er trimestre 18 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 15 au 18 novembre 2011 25 novembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 21 au 25 novembre 2011 28 novembre 2011 : avis de seconde convocation de l'assemblée générale 1er décembre 2011 : déclaration des achats et cessions réalisées sur ses propres titres au titre du mois de novembre 1er décembre 2011 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées du 28 novembre 2011 09 décembre 2011 : Compte rendu de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011 09 décembre 2011 : scrutin de vote de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 24 novembre 2011 09 décembre 2011 : quorum de l'Assemblée générale du 09 décembre 2011 15 décembre 2011 : descriptif du programme de rachat d'actions 22 décembre 2011 : publication du nombre d'actions et de droits de vote 26 décembre 2011 : publication des comptes approuvés 02 janvier 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de décembre 03 janvier 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité 01er février 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de janvier 29 février 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre 1er mars 2012 : rapport financier semestriel 1er mars 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de février 02 avril 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de mars 12 avril 2012 : mise à disposition du document de référence 2010/2011 02 mai 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'avril 15 mai 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 1er semestre 1er juin 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin 03 juillet 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juin 03 juillet 2012 : bilan semestriel du contrat de liquidité 09 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 03 et 04 juillet 2012 16 juillet 2012 : déclaration de rachat sur actions propres réalisées du 12 et 13 juillet 2012 1er août 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de juillet 30 août 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires 4ème semestre 03 septembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'août 1er octobre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois de septembre 03 octobre 2012 : communiqué boursier du chiffre d'affaires annuel 15 octobre 2012 : déclaration de la transaction sur actions propres réalisée le 09 octobre 2012 29 octobre 2012 : avis de réunion pour l'assemblée générale 29 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel 29 octobre 2012 : honoraires des contrôleurs légaux 29 octobre 2012 : rapport du Président sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne 30 octobre 2012 : diffusion du rapport financier annuel et communiqué 05 novembre 2012 : déclaration des transactions sur actions propres réalisées au titre du mois d'octobre 07 novembre 2012 : déclaration du nombre d'actions et de droits de vote 12 novembre 2012 : Avis de convocation de l'assemblée générale du 30 novembre 2012 12 novembre 2012 : formulaire de vote 12 novembre 2012 : projet de texte des résolutions de l'Assemblée générale du 30 novembre 2012 12 novembre 2012 : communiqué boursier chiffre d'affaires du 1er trimestreInformation réglementée
Communiqués au titre de l'obligation d'information permanente :
- Autres communiqués Communiqué intégral et original au format PDF :
http://www.actusnews.com/documents_communiques/ACTUS-0-30041-doc-info-annuelle-ag-30.06.2012.pdf © Copyright Actusnews Wire
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