Avanquest Software : Assemblée Générale Extraordinaire du 11 janvier 2010 - Modalités de mise à disposition des informations

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Avanquest Software

La Garenne-Colombes, le 4 décembre 2009

Assemblée Générale Extraordinaire du 11 janvier 2010


Modalités de mise à disposition des informations relatives à l’Assemblée Générale Extraordinaire du 11 janvier 2010


Entrée du Fonds Stratégique d’Investissement au capital d’Avanquest

Avanquest Software informe ses actionnaires qu’une Assemblée Générale Extraordinaire se tiendra le 11 janvier 2010 au siège social (91 boulevard National, Immeuble Vision Défense, 92250 La Garenne-Colombes) à 10h30 (accueil à partir de 10h15).

Cette assemblée a pour objectif principal l’approbation de 2 nouvelles délégations de compétence au Conseil d'Administration, afin de permettre de renforcer les moyens financiers de la Société et mettre en œuvre sa politique de croissance, favorisée par l’arrivée d’un nouvel actionnaire de référence.

En effet, comme annoncé le 11 novembre dernier, le Fonds Stratégique d’Investissement (FSI) a décidé d'accompagner la stratégie de conquête d’Avanquest Software en participant de façon significative à un projet de levée de fonds par lequel il deviendra un actionnaire de référence et de long terme, disposant d’une participation structurante au capital de l’entreprise, aux côtés des dirigeants et de ses principaux actionnaires institutionnels.

L’entrée du FSI à son capital permettra ainsi à Avanquest d’accélérer le développement de ses projets innovants et d’être un véritable acteur dans la consolidation du secteur.

Les deux résolutions proposent d’autoriser, dès maintenant, la création d’un nombre d’actions suffisant pour réaliser les deux phases prévues dans le projet d’investissement du FSI décrit ci-dessous.

La 1ère délégation de compétence au Conseil d'Administration, avec faculté de subdélégation à toute personne habilitée, a pour objet d'augmenter le capital par émission d'actions ordinaires avec maintien du DPS des actionnaires. Le plafond du montant nominal est fixé à 7 M€.

La 2ème délégation de compétence au Conseil d'Administration, avec faculté de subdélégation à toute personne habilitée, a pour objet d'augmenter le capital par émission d’emprunts obligataires sous forme d’obligations convertibles avec maintien du droit préférentiel de souscription (DPS) des actionnaires. Le plafond du montant nominal maximum des obligations est fixé à 15 M€. Le plafond du montant nominal des augmentations de capital résultant de l'ensemble des émissions réalisées en vertu de cette 2ème délégation est fixé à 3,5 M€.

La durée de ces délégations de compétence serait de 26 mois à compter de la date de l’Assemblée.

Dans un souci de préservation des droits des actionnaires, toute émission décidée par le conseil d’administration serait réalisée avec maintien du DPS. Ainsi, chaque actionnaire, s’il le souhaite, aurait la possibilité de maintenir sa participation au capital de la Société, voire de renforcer sa participation en se portant acquéreur de DPS d’actionnaires ne souhaitant pas participer à une opération.


Rappel des modalités de l’investissement du FSI


L’investissement que le FSI se propose de réaliser comporte deux phases :

Une première prise de participation dans le cadre d’une augmentation de capital avec maintien des DPS d’un montant de 8 à 9 M€ et dont les modalités précises seront définies au début du mois de janvier 2010. Elle serait assortie d’une émission d’obligations convertibles à hauteur de 3 M€ également ouverte à l’ensemble des actionnaires.

Pour cette première phase, le FSI s’engage à souscrire à hauteur de 6 M€ à l’augmentation de capital, à un prix ne pouvant pas excéder 3,65 € par action (coût des DPS inclus) et sous réserve des possibilités de souscription offertes par le marché. Il s’engage à souscrire également à hauteur de 3 M€ à l’émission d’obligations convertibles.

Cette levée de fonds est soumise aux conditions suspensives d’usage, notamment le visa de l’AMF sur le prospectus relatif à l’opération.

Le FSI se propose également de participer à une future levée de fonds, en fonction des projets de croissance externe d’Avanquest. Si un ou plusieurs projets d’acquisitions approuvés par le conseil d’administration d’Avanquest et le FSI nécessitaient une augmentation de capital, un investissement complémentaire du FSI pourrait alors être mis en œuvre, également sous forme d’une augmentation de capital avec maintien des DPS, éventuellement complétée d’une émission d'obligations convertibles. Cette deuxième étape aurait lieu avant le 31 mars 2011, à un prix ne pouvant excéder 6,00 € par action (coût des DPS inclus).

Le montant total de l’investissement du FSI pourra ainsi atteindre 20 M€. Par ailleurs, la participation du FSI sera plafonnée à 20% du capital ou des droits de vote d’Avanquest.


Modalités de mise à disposition des informations


L’avis de réunion valant avis de convocation est publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 4 décembre 2009 sous le numéro 0908222. Il contient l’ordre du jour, les projets de résolution ainsi que les principales modalités de participation et de vote à l’assemblée. Cet avis ainsi que la plaquette de cette assemblée peuvent être consultés sur le site internet de la Société www.avanquest.com ou http://groupe.avanquest.com, espace Investisseurs, rubrique Informations Réglementées.

Les actionnaires qui souhaitent voter par procuration ou par correspondance peuvent se procurer un formulaire unique sur le site internet de la Société à l’adresse ci-dessus mentionnée.

Les autres documents et renseignements relatifs à cette assemblée seront tenus à la disposition des actionnaires dans les conditions légales et réglementaires à compter de la publication de l’avis de convocation dans un journal d’annonce légal.



Prochain rendez-vous :

Chiffre d’affaires et Résultats 3ème trimestre 2009/2010 : 11 février 2010

Contacts

Analystes-Investisseurs

Thierry BONNEFOI
+33 (0)1 41 27 19 74
tbonnefoi@avanquest.com

Communication

Christine SAUVAGET
+33 (0)1 41 27 19 82
csauvaget@avanquest.com

Relations Presse

Nicolas SWIATEK
+33 (0)1 41 27 19 96
nswiatek@avanquest.com



Sites internet :

http://www.avanquest.com
http://groupe.avanquest.com

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