Assurance vie : que se passe-t-il en cas de décès du bénéficiaire ?

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L'assurance vie n'est pas seulement un moyen d'épargner. Elle permet aussi de transmettre un patrimoine. Mais que se passe-t-il en cas de décès du bénéficiaire ? Explications.

Décès du bénéficiaire : modifier la clause

Chaque contrat d'assurance vie comporte une clause bénéficiaire qui doit être remplie par le souscripteur. Elle permet, dans le cas du décès du souscripteur avant la date d'échéance du contrat, de transmettre le capital accumulé à une personne expressément désignée : conjoint, enfant, petits-enfants ou proche...

Si le bénéficiaire décède du vivant du souscripteur, ce dernier a la possibilité de modifier la clause afin de désigner une nouvelle personne. C'est à ce nouveau bénéficiaire que reviendra le capital, le cas échéant.

Décès du bénéficiaire : intégration du contrat à la succession

Une autre hypothèse existe : le décès du bénéficiaire peut survenir sans que le souscripteur de l'assurance vie soit mis au courant ou sans que le souscripteur ne désigne un nouveau bénéficiaire. En ce cas, si le souscripteur décède à son tour, le capital de l'assurance vie sera intégré à la succession et reviendra aux héritiers. Mais il sera alors soumis à des droits de succession.

Contrat sans bénéficiaire

Si la clause bénéficiaire de l'assurance vie n'a pas été remplie, le contrat fera également partie de la succession au décès du souscripteur. Mais ceci ne peut se faire que si les proches du défunt avaient connaissance de l'existence de cette assurance vie.

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