Amende pour une raffinerie Total après la pollution de la Loire

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LA RAFFINERIE TOTAL DE DONGES ÉCOPE D'UNE AMENDE POUR POLLUTION DE LA LOIRE
LA RAFFINERIE TOTAL DE DONGES ÉCOPE D'UNE AMENDE POUR POLLUTION DE LA LOIRE

NANTES (Reuters) - La raffinerie Total de Donges (Loire-Atlantique) a été condamnée mardi à 300.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire pour sa pollution de l'estuaire de la Loire et de l'océan Atlantique en 2008.

La société Total Raffinage Marketing (TRM) devra également verser plus de 400.000 euros de dommages et intérêts aux vingt-et-une associations environnementales, collectivités locales ou particuliers qui s'étaient constitués parties civiles pour leur préjudice moral ou matériel.

Toutes, en revanche, ont été déboutées de leurs demandes au titre du "préjudice écologique", né de la jurisprudence consécutive au naufrage de l'Erika en 1999.

Le 16 mars 2008, au moins 500 tonnes de fuel lourd - soit l'équivalent de vingt camions-citernes - s'étaient échappées d'une canalisation rouillée dans le fleuve et l'océan Atlantique lors du chargement d'un navire, entraînant le nettoyage de 90 km de côtes et de berges pendant près de quatre mois.

Une amende de 300.000 euros et une contravention de 5.000 euros avaient été requises en octobre contre la raffinerie Total, jugée pour "déversement dans les eaux de substance nuisible à la santé ou à la faune et à la flore" et "exploitation non conforme d'une installation classée".

Le groupe pétrolier a finalement été condamné par le tribunal correctionnel pour la première infraction, mais pas pour la seconde.

"Le risque de pollution de la Loire a été totalement sous-estimé, et traité comme secondaire et accessoire", avait pourtant considéré le procureur de la République de Saint-Nazaire dans son réquisitoire. "Total n'a jamais anticipé ce risque, qui était certain et déjà connu".

Parmi la "litanie de négligences" constatées, la magistrate avait relevé en particulier "l'échec manifeste" des processus de contrôle des canalisations de la raffinerie de Donges.

Total, qui dit avoir dépensé 50 millions d'euros dans les opérations de nettoyage et les indemnisations à l'amiable de collectivités locales touchées, estimait n'avoir commis aucun manquement à ses obligations en matière de sécurité.

Guillaume Frouin, édité par Patrick Vignal

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